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Marques déposées par GIOVALE ERIC
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AGRO-PROCESS, la fertilisation exacte
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

AGRO-PROCESS, la fertilisation exacte
GIOVALE ERIC

Numéro de dépôt :
3257047
Date de dépôt :
06/11/2003
Lieu de dépôt :
GTC DE GAP
Date d'expiration :
06/11/2023
AGRO-PROCESS, la fertilisation exacte de GIOVALE ERIC

Présentation de la marque AGRO-PROCESS, la fertilisation exacte

Déposée le 6 novembre 2003 par GIOVALE ERIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GTC DE GAP), la marque française « AGRO-PROCESS, la fertilisation exacte » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-52 du 26 décembre 2003.

Le déposant est GIOVALE ERIC domicilié(e) LA TOUR DU PUY - 05300 - RIBIERS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GIOVALE ERIC domicilié(e) LA TOUR DU PUY - 05300 - RIBIERS - France.

La marque AGRO-PROCESS, la fertilisation exacte a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3257047.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque AGRO-PROCESS, la fertilisation exacte est expirée depuis le 6 novembre 2023.

GIOVALE ERIC a également déposé les autres marques suivantes : Humicote , TRIANGLE DE FERTILISATION , OVINALP LA FERTILISATION DURABLE , OVIX , OVINALP OVI' 4 X 4 , AGRISCORE , l'organique CÉFOR , IMIS , Ov OvinAlp , OVI


GIOVALE ERIC - LA TOUR DU PUY - 05300 - RIBIERS - France


GIOVALE ERIC - LA TOUR DU PUY - 05300 - RIBIERS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-17

Publication - Publication le 26 déc. 2003 au BOPI 2003-52

Renouvellement sans limitation le 31 octobre 2013 n°2543445 - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-10-31

– amendements organiques. – engrais organiques. – organo-minéraux, foliaires. – produits phytosanitaires. – produits phytosanitaires. – produits agricoles ni préparés, ni transformés.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.