Marque enregistrée - Marque en non vigueur

C&T
GIOTTO SARL, SARL
CO2 COMMUNICATION, SARL
RP carrées, SARL
ALPHACOMS, SAS
TERRITOIRES ATLANTIQUES, SARL

Numéro de dépôt :
3955192
Date de dépôt :
22/10/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/10/2022
C&T de GIOTTO

Présentation de la marque C&T

Déposée le 22 octobre 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GIOTTO, la Société à Responsabilité Limité (SARL) CO2 COMMUNICATION, la Société à Responsabilité Limité (SARL) RP carrées, la Société par Action Simplifiée (SAS) ALPHACOMS, la Société à Responsabilité Limité (SARL) TERRITOIRES ATLANTIQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « C&T » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-46 du 16 novembre 2012.

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) GIOTTO domicilié(e) 24 rue d'Aumale - 75009 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 , la Société à Responsabilité Limité (SARL) CO2 COMMUNICATION domicilié(e) 10 boulevard Rivet - 13008 - MARSEILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 , la Société à Responsabilité Limité (SARL) RP carrées domicilié(e) 49 rue du Faubourg de Roubaix - 59000 - LILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 , la Société par Action Simplifiée (SAS) ALPHACOMS domicilié(e) 34 B rue Alfred Riom - 44100 - NANTES - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 , la Société à Responsabilité Limité (SARL) TERRITOIRES ATLANTIQUES domicilié(e) 27 Cours Xavier Arnozan - 33000 - BORDEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Luchtenberg Avocats, M. GORSE DAMIEN domicilié(e) 45 avenue Victor Hugo - 75116 - PARIS - France.

La marque C&T a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3955192.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C&T est expirée depuis le 22 octobre 2022.


GIOTTO SARL, SARL - 24 rue d'Aumale - 75009 - PARIS - France - SIREN 4

CO2 COMMUNICATION, SARL - 10 boulevard Rivet - 13008 - MARSEILLE - France - SIREN 4

RP carrées, SARL - 49 rue du Faubourg de Roubaix - 59000 - LILLE - France - SIREN 3

ALPHACOMS, SAS - 34 B rue Alfred Riom - 44100 - NANTES - France - SIREN 3

TERRITOIRES ATLANTIQUES, SARL - 27 Cours Xavier Arnozan - 33000 - BORDEAUX - France - SIREN 3


Luchtenberg Avocats, M. GORSE DAMIEN - 45 avenue Victor Hugo - 75116 - PARIS - France


Publication - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-46

Enregistrement avec modification - Publication le 7 juin 2013 au BOPI 2013-23

Produits de l'imprimerie ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ;

Conseil en communication (communication interne, communication de crise, réputation sur Internet, image, identité visuelle). Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Conseils en organisation et direction des affaires. Reproduction de documents. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; service de lobbyisme (stratégie d'influence) pour les affaires commerciales ;

Agences de presse ou d'informations (nouvelles) ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; édition production de films sur bandes vidéo. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.