Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Contempora
Monsieur GIORGETTI-LEFEVRE SNORRI

Numéro de dépôt :
3211006
Date de dépôt :
13/02/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/02/2013
Contempora de GIORGETTI-LEFEVRE SNORRI

Présentation de la marque Contempora

Déposée le 13 février 2003 par monsieur GIORGETTI-LEFEVRE SNORRI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Contempora » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-13 du 28 mars 2003.

Le déposant est monsieur GIORGETTI-LEFEVRE SNORRI domicilié(e) 79 rue Jean Jaurès,94500 Champigny sur Marne - 94500 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GIORGETTI-LEFEVRE SNORRI domicilié(e) BP 385,94500 Champigny sur Marne - 94500 - France.

La marque Contempora a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3211006.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Contempora est expirée depuis le 13 février 2013.

GIORGETTI-LEFEVRE SNORRI a également déposé les autres marques suivantes : le concept maison , MAISON TV , TRAVOX


Monsieur GIORGETTI-LEFEVRE SNORRI - 79 rue Jean Jaurès,94500 Champigny sur Marne - 94500 - France


GIORGETTI-LEFEVRE SNORRI - BP 385,94500 Champigny sur Marne - 94500 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-21

Publication - Publication le 28 mars 2003 au BOPI 2003-13

Agglomérés de bagasses de canne à sucre [matériau de construction], albâtre, amiante-ciment, aquariums [constructions], ardoise, ardoises pour toitures, argile, argile de potier, armatures de portes [non métalliques], armatures pour la construction [non métalliques], arêtiers de toits, asphalte, baguettes en bois pour le lambrissage, baignoires d'oiseaux [constructions non métalliques], balises non lumineuses [non métalliques], ballast, balustres, bandes goudronnées [construction], baraques, bardeaux, bassins [piscines, constructions non métalliques], bitume, bois d'oeuvre, bois de construction, bois de placage, bois de sciage, bois façonnés, bois mi-ouvrés, bois propre à être moulé, boiseries, bornes routières non lumineuses et non mécaniques [non métalliques], boîtes aux lettres [en maçonnerie], brai [matériau de construction], briques, bustes en pierre, en béton ou en marbre, béton, cabines de bain non métalliques, cabines pour la peinture au pistolet non métalliques, cabines téléphoniques non métalliques, cadres de fenêtres [non métalliques], cadres de portes [non métalliques], caissons pour la construction sous l'eau, caniveaux, capuchons de cheminées [non métalliques], carreaux pour la construction non métalliques, carrelages non métalliques, carton bitumé, carton de pâte de bois [construction], carton pour la construction, caveaux non métalliques, chamotte, charpentes non métalliques, chaux, cheminées [non métalliques], chevrons pour toitures, châssis de fenêtres [non métalliques], châssis de portes [non métalliques], châssis de serres [non métalliques], chéneaux non métalliques, ciment, ciment d'amiante, ciment d'asbeste, ciment pour fourneaux, clapets de conduites d'eau [ni en métal, ni en matières plastiques], clapets de tuyaux de drainage [ni en métal, ni en matières plastiques], cloisons non métalliques, clôtures non métalliques, coffrages pour le béton non métalliques, colonnes d'affichage [non métalliques], conduites d'eau non métalliques, conduites forcées [non métalliques], conduits non métalliques pour installations de ventilation et de climatisation, constructions non métalliques, constructions transportables non métalliques, contre-plaqués, corniches non métalliques, cornières non métalliques, couvercles de trous d'homme [non métalliques], couvertures de toits [non métalliques], craie brute, cristal de roche, dalles non métalliques, degrés [marches] d'escaliers [non métalliques], encadrements de tombes [non métalliques], enduits de ciment pour l'ignifugation, enduits [matériaux de construction], escaliers non métalliques, fenêtres non métalliques, feuilles en matière artificielle pour le marquage des routes, feutre pour la construction, figurines [statuettes] en pierre, en béton ou en marbre, glaces [vitres] pour la construction, glaise, glissières de sécurité pour routes [non métalliques], goudron, gouttières non métalliques, granit, granulés de verre pour le marquage des routes, gravier, gravier pour aquariums, grès de construction, gypse, géotextiles, huisseries non métalliques, jalousies non métalliques, laitiers [matériaux de construction], lambris non métalliques, lames de parquets, lattes non métalliques, liais [pierre], liaisons pour la fabrication des briquettes, liants pour l'entretien des routes, liants pour le briquetage, limons [parties d'escaliers] non métalliques, linteaux non métalliques, liège aggloméré, macadam, manteaux de cheminées, marbre, marches d'escaliers [non métalliques], marnes calcaires, marquises [construction] non métalliques, matériaux de construction non métalliques, merrains, mitres de cheminées [non métalliques], moellons, monuments non métalliques, mortier pour la construction, mosaïques pour la construction, moules pour la fonderie non métalliques, moulures [construction] non métalliques, moustiquaires [châssis non métalliques], mâts [poteaux] non métalliques, noues [construction] non métalliques, olivine pour la construction, palissades non métalliques, palplanches non métalliques, panneaux de signalisation ni lumineux, ni mécaniques [non métalliques], panneaux pour la construction non métalliques, pannes [tuiles], papier de construction, parquets, patinoires [constructions] non métalliques, pavés lumineux, pavés non métalliques, pavés éclairants, perchoirs, pierre, pierre artificielle, pierres de construction, pierres de scories, pierres funéraires, pierres réfractaires, pierres tombales, pierres tumulaires, pierres à bâtir, pieux d'amarrage non métalliques, piscines [constructions non métalliques], placages en bois, plafonds non métalliques, planchers non métalliques, planches [bois de construction], plaques commémoratives non métalliques, plaques en matière artificielle pour le marquage des routes, plaques funéraires non métalliques, plongeoirs non métalliques, plâtre, poix, porcheries, portails non métalliques, portes non métalliques, poteaux de lignes électriques [non métalliques], poteaux non métalliques, poteaux télégraphiques non métalliques, poulaillers non métalliques, poutrelles non métalliques, poutres non métalliques, quais flottants pour l'amarrage des bateaux [non métalliques], quais préfabriqués non métalliques, quartz, rails en vinyle [matériaux de construction], rampes de lancement de fusées [non métalliques], revêtements [construction] non métalliques, roseau pour la construction, réservoirs en maçonnerie, sable argentifère, sable pour aquariums, sable [à l'exception du sable pour fonderie], schistes, scories [matériaux de construction], serres transportables non métalliques, seuils non métalliques, signalisation non lumineuse et non mécanique [non métallique], silice [quartz], silos non métalliques, statues en pierre, en béton ou en marbre, statuettes en pierre, en béton ou en marbre, stores d'extérieur ni métalliques, ni en matières textiles, stèles funéraires non métalliques, terre cuite, terre à briques, toitures non métalliques, tombes non métalliques, tonnelles [construction], traverses de chemins de fer [non métalliques], treillages non métalliques, treillis non métalliques, tuf, tuiles non métalliques, tuyaux de cheminées [non métalliques], tuyaux de descente [non métalliques], tuyaux de drainage [non métalliques], tuyaux rigides non métalliques [construction], vasistas non métalliques, verre alabastrique, verre armé, verre de construction, verre isolant [construction], verre pour vitres [à l'exception du verre pour vitres de véhicules], vitraux, vitres [verre de construction], volets non métalliques, voliges, volières [constructions] non métalliques, xylolithe, échafaudages non métalliques, étables, étais non métalliques, étançons non métalliques, étrésillons. Ambre jaune, animaux empaillés, anneaux de rideaux, appliques murales décoratives [ameublement] non en matières textiles, appuie-tête [meubles], arbres à griffes pour chats, armoires, armoires à pharmacie, auges à mortier non métalliques, baguettes [liteaux] d'encadrement, bahuts [coffres] non métalliques, baleine brute ou mi-ouvrée, bambou, bancs [meubles], bannetons, barils non métalliques, barriques non métalliques, berceaux, bobines en bois [pour fil, soie, cordonnet], bois de lit, bondes non métalliques, bouchons de bouteilles, bouchons de liège, boulons non métalliques, bouées de corps-morts, non métalliques [amarrage], boîtes aux lettres [ni en métal, ni en maçonnerie], boîtes en bois ou en matières plastiques, bracelets d'identification pour hôpitaux [non métalliques], buffets, buffets roulants [meubles], bureaux [meubles], bustes en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques, bustes pour tailleurs, bâtis de machines à calculer, cadres de ruches, cadres [encadrements], cadres à broderie, caillebotis non métalliques, caisses en bois ou en matières plastiques, caisses non métalliques, canapés, cannelles de tonneaux [non métalliques], capsules de bouchage non métalliques, capsules de bouteilles [non métalliques], cartes-clefs en matières plastiques [non codées], cartothèques [meubles], casiers, cerceaux pour barils [non métalliques], cercles pour tonneaux [non métalliques], cercueils, chaises hautes pour enfants, chaises longues, chaises [sièges], chalumeaux [pailles] pour la dégustation des boissons, chantiers [supports] pour fûts [non métalliques], chariots [mobilier], charnières non métalliques, chevalets de sciage, chevilles non métalliques, cintres pour vêtements, cire gaufrée pour ruches, clapets de conduites d'eau [en matières plastiques], clapets de tuyaux de drainage [en matières plastiques], coffres non métalliques, coffres à jouets, coffrets [meubles], coffrets à bijoux [non en métaux précieux], commodes, comptoirs [tables], conteneurs flottants non métalliques, conteneurs non métalliques, coquillages [coquilles], coquilles [coquillages], corail, corbeilles non métalliques, cordons en liège, corne brute ou mi-ouvrée, cornes d'animaux, corozo, couchettes pour animaux d'intérieur, coussins, coussins pour animaux de compagnie, coussins à air non à usage médical, crochets de portemanteaux [non métalliques], crochets de rideaux, cuves non métalliques, dessertes, dessertes pour ordinateurs, distributeurs fixes de serviettes [non métalliques], divans, douves, décorations en matières plastiques pour aliments, dévidoirs non mécaniques pour tuyaux flexibles [non métalliques], emballages pour bouteilles [en bois], embrasses non en matières textiles, enrouleurs non mécaniques pour tuyaux flexibles [non métalliques], enseignes en bois ou en matières plastiques, enveloppes pour bouteilles [en bois], fauteuils, fermetures de bouteilles [non métalliques], fermetures de récipients [non métalliques], fichiers [meubles], figurines [statuettes] en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques, futailles, fûts en bois pour décanter le vin, fûts [tonneaux] non métalliques, gabarits de chargement pour chemins de fer [non métalliques], galets pour rideaux, garde-feu de ménage, garde-manger non métalliques, garnitures de cercueils [non métalliques], garnitures de fenêtres [non métalliques], garnitures de lits [non métalliques], garnitures de meubles [non métalliques], garnitures de portes [non métalliques], glaces [miroirs], hachoirs [tables de bouchers], hampes, harasses, housses pour vêtements [rangement], housses à vêtements [penderie], huches non métalliques, ivoire brut ou mi-ouvré, jardinières [meubles], jonc d'Inde, liteaux [baguettes] d'encadrement, literie [à l'exception du linge de lit], lits, lits d'hôpital, lits hydrostatiques, non à usage médical, loquets non métalliques, lutrins, manches d'outils [non métalliques], manches de couteaux [non métalliques], manches de faux [non métalliques], manches à balais [non métalliques], mannequins, mannes [paniers], marchepieds non métalliques, matelas, matelas à air non à usage médical, meubles, meubles de bureau, meubles métalliques, miroirs [glaces], mobiles décoratifs produisant des sons, mobiles [objets pour la décoration], mobilier scolaire, montures de brosses, moulures pour cadres [encadrements], métiers à broder, nacre brute ou mi-ouvrée, niches pour animaux d'intérieur, nichoirs, nids pour animaux d'intérieur, numéros de maisons non lumineux [non métalliques], objets de publicité gonflables, oiseaux empaillés, oreillers, oreillers à air non à usage médical, paillasses, paille tressée [à l'exception des nattes], pailles pour la dégustation des boissons, paillots, palanches de transport, palettes de manutention non métalliques, palettes de transport non métalliques, palettes [plateaux] de chargement non métalliques, panetons, paniers non métalliques, paravents [meubles], parcs pour bébés, pattes d'attache de câbles ou de tubes [en matières plastiques], patères de rideaux, patères [crochets] pour vêtements, non métalliques, perches non métalliques, piquets de tente non métalliques, pièces d'ameublement, piédestaux pour pots à fleurs, plaques d'identité non métalliques, plaques d'immatriculation non métalliques, plaques de verre pour miroirs, plaques minéralogiques non métalliques, plateaux de tables, plateaux [palettes] de chargement non métalliques, porte-chapeaux, porte-livres, porte-parapluies, porte-revues, portemanteaux [meubles], portes de meubles, poulies en matières plastiques pour stores, présentoirs, pupitres, rails pour rideaux, ramures de cerfs, rayonnages, rayons de meubles, rayons de miel, rayons de ruches, revêtements amovibles pour éviers, rideaux de bambou, rideaux de perles pour la décoration, rivets non métalliques, robinets de tonneaux [non métalliques], roseau [matière à tresser], rotin, roulettes de meubles [non métalliques], rubans de bois, rubans de paille, ruches pour abeilles, râteliers à fourrage, râteliers à fusils, récipients d'emballage en matières plastiques, récipients pour combustibles liquides [non métalliques], réservoirs ni en métal, ni en maçonnerie, sabots d'animaux, sacs de couchage pour le camping, secrétaires, serre-câbles non métalliques, serrures pour véhicules [non métalliques], serrures [autres qu'électriques] non métalliques, sièges, sièges métalliques, sofas, sommiers de lits, soupapes [autres que parties de machines] non métalliques, statues en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques, statuettes en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques, stores d'intérieur pour fenêtres [mobilier], stores d'intérieur à lamelles, stores en bois tissé [mobilier], tableaux accroche-clefs, tableaux d'affichage, tables, tables de massage, tables de toilette, tables de toilette [mobilier], tables métalliques, tables à dessin, tablettes de rangement, tablettes pour machines à écrire, tabourets, tampons [chevilles] non métalliques, tiroirs, tonneaux non métalliques, transatlantiques [chaises longues], traversins, tresses de paille, tringles de rideaux, tringles de tapis d'escaliers, trotteurs pour enfants, tréteaux [mobilier], urnes funéraires, vaisseliers, vannerie, vannes [autres que parties de machines] non métalliques, verre argenté [miroiterie], vis non métalliques, vitrines [meubles], écaille, écailles d'huîtres, échalas, échelles en bois ou en matières plastiques, échelles mobiles pour l'embarquement des passagers [non métalliques], écrans de cheminées, écrins non en métaux précieux, écriteaux en bois ou en matières plastiques, écrous non métalliques, écume de mer, établis, étagères, étaux-établis [non métalliques], éventails. Affichage, agences d'import-export, agences d'informations commerciales, agences de publicité, aide à la direction des affaires, analyse du prix de revient, bureaux de placement, comptabilité, conseils en organisation et direction des affaires, consultation pour la direction des affaires, consultation pour les questions de personnel, consultation professionnelle d'affaires, courrier publicitaire, diffusion d'annonces publicitaires, diffusion de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons], diffusion [distribution] d'échantillons, direction professionnelle des affaires artistiques, distribution de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons], décoration de vitrines, démonstration de produits, estimation de bois sur pied, estimation en affaires commerciales, estimation en matière de laine, expertises en affaires, gestion de fichiers informatiques, gérance administrative d'hôtels, informations d'affaires, investigations pour affaires, localisation de wagons de marchandises par ordinateur, location d'espaces publicitaires, location de distributeurs automatiques, location de machines et d'appareils de bureau, location de matériel publicitaire, location de photocopieurs, location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, mise à jour de documentation publicitaire, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, projets [aide à la direction des affaires], promotion des ventes [pour des tiers], prévisions économiques, publication de textes publicitaires, publicité, publicité en ligne sur un réseau informatique, publicité par correspondance, publicité radiophonique, publicité télévisée, recherche de marché, recherches d'informations dans des fichiers informatiques [pour des tiers], recherches pour affaires, recrutement de personnel, recueil de données dans un fichier central, relations publiques, renseignements d'affaires, reproduction de documents, reproduction par héliographie, sondage d'opinion, systématisation de données dans un fichier central, sélection du personnel par procédés psychotechniques, tenue de livres, traitement de texte, transcription de communications, vente aux enchères, vérification de comptes, étude de marché. Aiguisage de couteaux, Asphaltage, assistance en cas de pannes de véhicules [réparation], blanchissage du linge, blanchisserie, construction, construction de stands de foire et de magasins, construction navale, destruction des animaux nuisibles [autres que dans l'agriculture], démolition de constructions, déparasitage d'installations électriques, dératisation, désinfection, exploitation de carrières, extraction minière, forage de puits, foulage d'étoffes, graissage de véhicules, horlogerie [entretien et réparation], informations en matière de construction, informations en matière de réparation, lavage d'automobiles, lavage de véhicules, lavage du linge, lessivage, location d'excavateurs, location de balayeuses automotrices, location de bouldozeurs, location de grues [machines de chantier], location de machines de chantier, location de machines à nettoyer, maçonnerie, nettoyage d'habits, nettoyage d'édifices [surface extérieure], nettoyage de bâtiments [ménage], nettoyage de couches [lingerie], nettoyage de fenêtres, nettoyage de routes, nettoyage de voitures, nettoyage de véhicules, nettoyage à sec, polissage de véhicules, ponçage, pose de briques [maçonnerie], pose de papiers peints, pressage à vapeur de vêtements, raccommodage, ramonage de cheminées, rechapage de pneus, rembourrage de meubles, remise à neuf de machines usées ou partiellement détruites, remise à neuf de moteurs usés ou partiellement détruits, repassage du linge, restauration de mobilier, rivetage, rénovation de vêtements, réparation de serrures, réparation sous-marine, rétamage, sablage, stations-service, supervision [direction] de travaux de construction, traitement contre la rouille, traitement préventif contre la rouille pour véhicules, travaux de couverture de toits, vulcanisation de pneus [réparation], équipement de cuisines. Abat-jour, accumulateurs de chaleur, accumulateurs de vapeur, alambics, alimentateurs de chaudières de chauffage, allume-gaz, allumeurs de gaz, allumoirs, ampoules d'indicateurs de direction pour véhicules, ampoules d'éclairage, ampoules électriques, appliques pour becs de gaz, armatures de fours, armoires frigorifiques, autocuiseurs électriques, aérothermes, bacs refroidisseurs pour fours, baignoires, baignoires pour bains de siège, bains à remous, barbecues, bassinoires, becs de gaz, becs de lampes, becs à acétylène, becs à alcool, becs à incandescence, becs à pétrole, bidets, bouches à eau, bouchons de radiateurs, bouilleurs, bouilloires électriques, bouillottes, briquets pour l'allumage du gaz, brise-jet, broches de rôtisserie, brûleurs, brûleurs de laboratoire, brûleur germicides, brûloirs à café, cabines de douche, cabines transportables pour bains turcs, cabinets d'aisances transportables, cafetières électriques, calorifères, capteurs solaires [chauffage], carneaux de chaudières de chauffage, carneaux de cheminées, casseroles à pression [autocuiseurs] électriques, cendriers de foyers, chambres blanches [installations sanitaires], chambres frigorifiques, chancelières chauffées électriquement, charbon pour lampes à arc, chasses d'eau, chaudières de buanderie, chaudières de chauffage, chaudières à bouilleur, chauffe-bains, chauffe-biberons électriques, chauffe-eau, chauffe-fers, chauffe-lits, chauffe-pieds [électriques ou non électriques], chauffe-plats, chaufferettes, chaufferettes de poche, cheminées d'appartement, colonnes à distiller, condenseurs de gaz [autres que parties de machines], conduits [parties d'installations sanitaires], congélateurs, corps chauffants, coussins chauffés électriquement, non à usage médical, couvertures chauffantes, non à usage médical, cuiseurs, cuisinières, cuvettes de toilettes [W.-C.], diffuseurs d'irrigation goutte-à-goutte [accessoires d'irrigation], diffuseurs [éclairage], distributeurs de désinfectants pour toilettes, douches, douilles de lampes électriques, dégivreurs pour véhicules, falots, fers à bricelets [électriques], fers à pâtisserie électriques, feux pour véhicules, filaments de lampes électriques, filaments électriques chauffants, fils de magnésium [éclairage], filtres [parties d'installations domestiques ou industrielles], filtres à café électriques, flambeaux, fontaines, forges portatives, fourneaux [à l'exception des fourneaux pour expériences], fours dentaires, fours solaires, fours [à l'exception des fours pour expériences], foyers, friteuses électriques, garnitures de baignoires, garnitures façonnées de fourneaux, garnitures façonnées de fours, gaufriers électriques, glacières, globes de lampes, grille-pain, grilles de fourneaux, grilles de foyers, grils [appareils de cuisson], générateurs d'acétylène, générateurs de gaz, générateurs de vapeur [autres que parties de machines], hottes aspirantes de cuisine, hottes d'aération, hottes d'aération pour laboratoires, humidificateurs pour radiateurs de chauffage central, incinérateurs, jets d'eau ornementaux, lampadaires, lampes d'éclairage, lampes d'éclairage pour aquariums, lampes de laboratoire, lampes de poche, lampes de sûreté, lampes germicides pour la purification de l'air, lampes pour appareils de projection, lampes à arc, lampes à friser, lampes à gaz, lampes à huile, lampes à souder, lampes électriques, lampes électriques pour arbres de Noël, lampions, lanternes d'éclairage, lanternes vénitiennes, lavabos, laveurs de gaz [parties d'installations à gaz], lustres, manchons de lampes, marmites autoclaves électriques, numéros de maisons lumineux, pasteurisateurs, percolateurs à café électriques, phares de véhicules, pierres de lave destinées aux grillades sur barbecue, piles atomiques, plafonniers, plaques chauffantes, plaques de chauffage, poches jetables de stérilisation, pompes à chaleur, potagers [fourneaux], poêles [appareils de chauffage], projecteurs de plongée, purgeurs non automatiques pour installations de chauffage à vapeur, radiateurs [chauffage], radiateurs électriques, refroidisseurs de liquides [installations], registres de tirage [chauffage], robinets, robinets de canalisation, robinets mélangeurs pour conduites d'eau, rondelles de robinets d'eau, réacteurs nucléaires, réchauds, réchauffeurs d'air, réchauffeurs d'eau [appareils], récipients frigorifiques, récupérateurs de chaleur, réflecteurs de lampes, réflecteurs pour véhicules, réfrigérateurs, régulateurs de tirage [chauffage], réservoirs d'eau sous pression, réservoirs de chasses d'eau, rôtissoires, serpentins [parties d'installations de distillation, de chauffage ou de refroidissement], sièges de toilettes [W.-C.], souffleries [parties d'installations d'aération], soupapes régulatrices de niveau dans les réservoirs, stérilisateurs, supports pour le chargement des fours, suspensions de lampes, sèche-cheveux, sécheurs d'air, sécheurs de linge électriques, séchoirs [appareils], tapis chauffés électriquement, thermoplongeurs, tiroirs de cheminées, toasteurs, toilettes [W.-C.], torches pour l'éclairage, torréfacteurs, tournebroches, tours de raffinage pour la distillation, tubes de chaudières de chauffage, tubes de lampes, tubes lumineux pour l'éclairage, tubes à décharges électriques pour l'éclairage, tuyaux flamboyants [industrie du pétrole], urinoirs, ustensiles de cuisson électriques, vannes thermostatiques [parties d'installations de chauffage], vaporisateurs faciaux [saunas], vases d'expansion pour installations de chauffage central, ventilateurs [climatisation], ventilateurs électriques à usage personnel, verres de lampes, yaourtières électriques, échangeurs thermiques, économiseurs de combustibles, évaporateurs, éviers. Bannières, basins, blanchets pour l'imprimerie en matières textiles, bougran, brocarts, calicot, canevas pour la tapisserie ou la broderie, chemins de table, cheviottes [étoffes], coiffes de chapeaux, cotonnades, courtepointes, coutil, couvertures de lit, couvertures de lit en papier, couvertures de voyage, couvre-lits, couvre-pieds, crépon, crêpe [tissu], damas [étoffe], dessous de carafes [linge de table], dessus-de-lit [couvre-lits], doublures [étoffes], drapeaux [non en papier], draps, droguet, embrasses en matières textiles, enveloppes de matelas, essuie-mains en matières textiles, essuie-verres, fanions [non en papier], feutre, flanelle de santé, flanelle [tissu], frise [étoffe], futaine, gants de toilette, gaze [tissu], haire [étoffe], housses d'oreillers, housses de protection pour meubles, housses pour abattants de toilettes, housses pour coussins, indienne, jersey [tissu], linceuls, linge de bain [à l'exception de l'habillement], linge de lit, linge de maison, linge de table non en papier, linge ouvré, literie [linge], marabout [étoffe], matières plastiques [succédanés du tissu], moleskine [tissu], mouchoirs de poche [en matières textiles], moustiquaires, nappes [non en papier], non-tissés [textile], pavillons [drapeaux], plaids, portières [rideaux], revêtements de meubles en matières textiles, revêtements de meubles [en matières plastiques], rideaux de douche en matières textiles ou en matières plastiques, rideaux en matières textiles ou en matières plastiques, ronds de table [non en papier], sacs de couchage [enveloppes cousues remplaçant les draps], serviettes de table [en matières textiles], serviettes de toilette [en matières textiles], serviettes à démaquiller en matières textiles, sets de table non en papier, taffetas [tissu], taies d'oreillers, tapis de billards, tapis de table [non en papier], tentures murales en matières textiles, tissu chenillé, tissus, tissus adhésifs collables à chaud, tissus en fibres de verre à usage textile, tissus imitant la peau d'animaux, tissus recouverts de motifs dessinés pour la broderie, tissus à usage textile, tissus élastiques, toile, toile à matelas, toiles cirées [nappes], toiles gommées autres que pour la papeterie, toiles à fromage, treillis [toile de chanvre], tricots [tissus], tulles, velours, vitrages [rideaux], zéphyr [tissu], édredons [couvre-pieds de duvet], étamine, étamine de blutoir, étiquettes en tissu, étoffes. Carpettes, descentes de bain [tapis], gazon artificiel, gratte-pieds [paillassons], linoléum, nattes, nattes de corde tissée pour pistes de ski, paillassons, papiers de tenture, papiers peints, revêtements de planchers, revêtements de sols, revêtements de sols en vinyle, sous-tapis, tapis, tapis antiglissants, tapis de gymnastique, tapis pour automobiles, tapis-brosses [paillassons], tapisserie [tentures murales] non en matières textiles, tentures murales non en matières textiles, toile cirée [linoléum]. Abreuvoirs, ampoules en verre [récipients], anneaux pour la volaille, arroseurs, arrosoirs, assiettes non en métaux précieux, auges, autocuiseurs non électriques, bacs de propreté pour animaux, bagues pour oiseaux, baguettes [instruments de cuisine], baignoires d'oiseaux, baignoires pour bébés [portatives], balais, balais mécaniques, balais à franges, ballons en verre [récipients], baquets, bassins [récipients], batteries de cuisine, batteurs non électriques, becs verseurs, beurriers, bidons [gourdes], blaireaux, bobèches non en métaux précieux, bocaux, bols, bonbonnes, bonbonnières non en métaux précieux, bouchons de verre, bougeoirs non en métaux précieux, bouilloires non électriques, boules de verre, boules à thé [non en métaux précieux], bouteilles, bouteilles isolantes, bouteilles réfrigérantes, boutons [poignées] en porcelaine, boîtes en métal pour la distribution de serviettes en papier, boîtes en verre, boîtes à biscuits, boîtes à casse-croûte, boîtes à pain, boîtes à savon, boîtes à thé [non en métaux précieux], brochettes [aiguilles métalliques] pour la cuisson, brocs, brosserie, brosses, brosses pour laver la vaisselle, brosses à dents, brosses à dents [électriques], brosses électriques [à l'exception des parties de machines], broyeurs ménagers non électriques, brûle-parfums, burettes non en métaux précieux, bustes en porcelaine, en terre cuite ou en verre, bâtonnets pour cocktails, cabarets [plateaux à servir] non en métaux précieux, cache-pot non en papier, cafetières non électriques non en métaux précieux, cages pour animaux de compagnie, cages à oiseaux, candélabres [chandeliers] non en métaux précieux, carafes, carrousels [articles de cuisine], casseroles, casseroles à pression non électriques, chandeliers non en métaux précieux, chasse-mouches, chaudrons, chauffe-biberons non électriques, chausse-pieds, chiffons de nettoyage, chinoiseries [porcelaines], chopes à bière, cireuses pour chaussures [non électriques], cireuses [appareils non électriques], cloches à beurre, cloches à fromage, cocottes pour cuire à l'étuvée, non électriques, coquetiers non en métaux précieux, corbeilles à usage domestique non en métaux précieux, cornes à boire, cornes à chaussures, coupe-pâte [couteau de boulanger], coupes à fruits, couvercles de plats, couvercles de pots, cribles [ustensiles de ménage], cristaux [verrerie], cruches, cruchons non en métaux précieux, crèches pour bestiaux, cuillers à mélanger [ustensiles de cuisine], cuir à polir, cure-dents, cuvettes, cuviers à lessive, dames-jeannes, dessous de carafes, non en papier et autres que linge de table, dessous de fers à repasser, dessous-de-plat [ustensiles de table], distributeurs de papier hygiénique, distributeurs de savon, douches buccales, débouchoirs à ventouse, déchets de laine pour le nettoyage, démêloirs, dépoussiéreurs non électriques, embauchoirs [formes] pour chaussures, emporte-pièces [articles de cuisine], enseignes en porcelaine ou en verre, entonnoirs, essuie-meubles, faïence, fermetures pour couvercles de marmites, fers à bricelets [non électriques], fibres de silice vitrifiée non à usage textile, fibres de verre autres que pour l'isolation ou à usage textile, figurines [statuettes] en porcelaine, en terre cuite ou en verre, fil dentaire, fils de verre non à usage textile, filtres pour le ménage, filtres à café non électriques, filtres à thé [non en métaux précieux], flacons non en métaux précieux, formes [embauchoirs] pour chaussures, fouets non électriques à usage ménager, friteuses non électriques, frottoirs [brosses], fumivores à usage domestique, gamelles, gants de jardinage, gants de ménage, gants à polir, gaufriers non électriques, glaces [matières premières], glacières portatives, non électriques, gobelets en papier ou en matières plastiques, gobelets non en métaux précieux, gourdes, grils [ustensiles de cuisson], guipons, hanaps non en métaux précieux, houppes à poudrer, housses pour planches à repasser, huiliers non en métaux précieux, jattes, lances pour tuyaux d'arrosage, louches de cuisine, lèchefrites, légumiers, majolique, mangeoires pour animaux, marmites, marmites autoclaves non électriques, mosaïques en verre non pour la construction, moules de cuisine, moules [ustensiles de cuisine], moules à glaçons, moulins à usage domestique à main, mélangeurs manuels [shakers], nichets, nécessaires de toilette, nécessaires pour pique-niques [vaisselle], opalines, ouvre-bouteilles, ouvre-gants, paille de fer pour le nettoyage, passe-thé non en métaux précieux, passoires non en métaux précieux, peaux chamoisées pour le nettoyage, peaux de daim pour le nettoyage, peignes, peignes électriques, pelles [accessoires de table], pelles à tartes, percolateurs à café non électriques, pinces à linge, pipettes [tâte-vin], pièges à insectes, planches à découper pour la cuisine, planches à laver, planches à pain, planches à repasser, plateaux à usage domestique en papier, plateaux à usage domestique non en métaux précieux, plats en papier, plats non en métaux précieux, plumeaux, poches à douilles, poignées de portes [en porcelaine], poils pour la brosserie, poivriers non en métaux précieux, pommes d'arrosoirs, porcelaines, porte-blaireaux, porte-cartes de menus, porte-couteaux pour la table, porte-cure-dents non en métaux précieux, porte-savon, porte-serviettes non en métaux précieux, porte-éponges, poteries, pots, pots de chambre, pots à fleurs, poubelles, poudriers non en métaux précieux, poêles à frire, poêlons, presse-ail [ustensiles de cuisine], presse-fruits non électriques à usage ménager, presses pour pantalons, pulvérisateurs de parfum, ramasse-miettes, ratières, ronds de serviettes [non en métaux précieux], rouleaux à pâtisserie, râpes [ustensiles de ménage], récipients calorifuges, récipients pour le ménage ou la cuisine [non en métaux précieux], récipients à boire, sacs isothermes, saladiers non en métaux précieux, salières non en métaux précieux, seaux, seilles, seringues pour l'arrosage des fleurs et des plantes, serpillières [wassingues], services [vaisselle] non en métaux précieux, silice fondue [produits mi-ouvrés] autre que pour la construction, siphons pour eaux gazeuses, soies d'animaux [brosserie et pinceaux], sorbetières, soucoupes non en métaux précieux, soupières non en métaux précieux, souricières, spatules [ustensiles de cuisine], statues en porcelaine, en terre cuite ou en verre, statuettes en porcelaine, en terre cuite ou en verre, sucriers non en métaux précieux, surtouts de table [non en métaux précieux], séchoirs à lessive, tamis [ustensiles de ménage], tamiseurs de cendres [ustensiles de ménage], tampons abrasifs pour la cuisine, tampons à nettoyer, tapettes pour battre les tapis, tasses non en métaux précieux, tendeurs de vêtements, terrariums d'appartement [culture des plantes], théières non en métaux précieux, tire-bottes, tire-bouchons, tire-boutons, tirelires non métalliques, torchons imprégnés d'un détergent pour le nettoyage, torchons [chiffons] de nettoyage, tâte-vin [pipettes], urnes non en métaux précieux, ustensiles de cuisine non en métaux précieux, ustensiles de cuisson non électriques, ustensiles de ménage non en métaux précieux, vaisselle non en métaux précieux, vaporisateurs à parfum, vases de nuit, vases non en métaux précieux, vases sacrés non en métaux précieux, verre auquel sont incorporés de fins conducteurs électriques, verre brut ou mi-ouvré [à l'exception du verre de construction], verre en poudre pour la décoration, verre peint, verre pour vitres de véhicules [produit semi-fini], verre émaillé, verres opales, verres [récipients], verres à boire, volières [cages à oiseaux], écouvillons pour nettoyer les récipients, écuelles, émulseurs non électriques à usage domestique, éponges abrasives pour la peau, éponges de ménage, éponges de toilette, éteignoirs non en métaux précieux, étendoirs à linge, étoupe de nettoyage, étrilles, étuis pour peignes.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.