Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Rente Solaire
GIORDANO SERVICES, SAS

Numéro de dépôt :
3964442
Date de dépôt :
28/11/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/11/2022
Rente Solaire de GIORDANO SERVICES

Présentation de la marque Rente Solaire

Déposée par voie électronique le 28 novembre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GIORDANO SERVICES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Rente Solaire » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-51 du 21 décembre 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GIORDANO SERVICES domicilié(e) ZI Les PALUDS, 529 Avenue de la Fleuride - 13400 - AUBAGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 539 663 757 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GIORDANO SERVICES, M. Marc Giordano domicilié(e) ZI Les PALUDS, 529 Avenue de la Fleuride - 13400 - AUBAGNE - France.

La marque Rente Solaire a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3964442.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Rente Solaire est expirée depuis le 28 novembre 2022.


GIORDANO SERVICES, SAS - ZI Les PALUDS, 529 Avenue de la Fleuride - 13400 - AUBAGNE - France - SIREN 539663757


GIORDANO SERVICES, M. Marc Giordano - ZI Les PALUDS, 529 Avenue de la Fleuride - 13400 - AUBAGNE - France


Publication - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-51

Enregistrement sans modification - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2013-14

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ;

Distribution des eaux, d'électricité ou d'énergie ; distribution (livraison de produits) ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.