Présentation de la marque DOLCEO, le chauffage par nature
Déposée le 27 février 2009 par GIORDANO Marc et VIGNEAU Fabrice
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « DOLCEO, le chauffage par nature »
Les déposants sont GIORDANO Marc domicilié(e) 1 bis rue de l'UNION - 64600 - ANGLET - France et VIGNEAU Fabrice domicilié(e) 90 rue de CHASSIN - 64600 - ANGLET - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Marc Giordano, c/o DOLCEO, SAS domicilié(e) Centre d'Affaires de Parme 115 Avenue d'ESPAGNE - 64600 - ANGLET - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOLCEO, le chauffage par nature est expirée depuis le 27 février 2019.
GIORDANO Marc - 1 bis rue de l'UNION - 64600 - ANGLET - France
VIGNEAU Fabrice - 90 rue de CHASSIN - 64600 - ANGLET - France
Marc Giordano, c/o DOLCEO, SAS - Centre d'Affaires de Parme 115 Avenue d'ESPAGNE - 64600 - ANGLET - France
Publication - Publication le 10 avr. 2009 au BOPI 2009-15
Inscription le 16 février 2010 - Rejet total n°516571 - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-02-16
Inscription le 16 juin 2010 - Demande de relevé de déchéance n°525850 - Publication le 16 juil. 2010 au BOPI 2010-06-16
Inscription le 25 juin 2010 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°526455 - Publication le 23 juil. 2010 au BOPI 2010-06-25
Inscription le 25 juin 2010 - Décision du Directeur rapportant totalement l'enregistrement n°526475 - Publication le 30 juil. 2010 au BOPI 2010-06-25
Errata de l'enregistrement - Publication le 20 août 2010 au BOPI 2010-33
Enregistrement avec modification - Publication le 27 août 2010 au BOPI 2010-34
Inscription le 26 juillet 2011 - Transmission totale de propriété n°554834 - Publication le 2 sept. 2011 au BOPI 2011-07-26
Dispositifs pour la conversion de rayonnements lumineux en énergie électrique, à savoir panneaux photovoltaïques, modules photovoltaïques, systèmes photovoltaïques, piles solaires et installations de conversion d'énergies renouvelables en énergies électriques. Appareils et dispositifs fonctionnant à l'énergie renouvelable et destinés à la production d'énergie, à savoir convertisseurs d'énergie électrique. Dispositifs de chauffage et d'économie d'énergie transformant des rayonnements lumineux en énergie électrique, à savoir chauffe-eau solaires et systèmes photovoltaïques.
Dispositifs de capture des rayonnements lumineux, à savoir capteurs solaires, panneaux solaires, cellules solaires. Dispositif de chauffage et d'installation sanitaire fonctionnant avec des énergies renouvelables, à savoir chauffe-eau solaires. Installation de produits de conditionnement d'air fonctionnant avec des énergies renouvelables, à savoir pompe à chaleur et climatisation et de filtres d'air nécessaires au fonctionnement desdits produits.
Toitures non métalliques incorporant des cellules photovoltaïques.
Services de présentation de dispositifs de conversion d'énergies renouvelables en énergie électrique, à savoir panneaux et cellules photovoltaïques ; de dispositifs sanitaires et de chauffage utilisant des énergies renouvelables pour fonctionner, à savoir chauffe eaux solaires et pompes à chaleur, pour l'acquisition de ces produits par les consommateurs. Gestion d'affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau (services fournis pour le compte de tiers).
Installation, assemblage, réparation, rénovation et entretien de panneaux solaires, piles solaires et autres installations de conversion d'énergie renouvelable du même type, d'appareils électroniques fonctionnant à l'énergie renouvelable et destinés à la production d'énergie renouvelable et installations à énergie solaire ainsi que d'autres appareils et installations fonctionnant à l'énergie renouvelable.
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