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Marques déposées par la société GIORDANA SYLVAIN MICHEL
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DOMAINE LA VIGNE-AUBIERE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE LA VIGNE-AUBIERE
GIORDANA SYLVAIN MICHEL

Numéro de dépôt :
3370577
Date de dépôt :
18/07/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
18/07/2015
DOMAINE LA VIGNE-AUBIERE de GIORDANA SYLVAIN MICHEL

Présentation de la marque DOMAINE LA VIGNE-AUBIERE

Déposée le 18 juillet 2005 par la société GIORDANA SYLVAIN MICHEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « DOMAINE LA VIGNE-AUBIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-34 du 26 août 2005.

Le déposant est la société GIORDANA SYLVAIN MICHEL domicilié(e) 76 VIGNE-AUBIERE,83510 LORGUES - 83510 - France et immatriculée sous le numéro RCS 394 326 615 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur GIORDANA SYLVAIN domicilié(e) 76 VIGNE-AUBIERE,83510 LORGUES - 83510 - France.

La marque DOMAINE LA VIGNE-AUBIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3370577.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE LA VIGNE-AUBIERE est expirée depuis le 18 juillet 2015.


GIORDANA SYLVAIN MICHEL - 76 VIGNE-AUBIERE,83510 LORGUES - 83510 - France - SIREN 394326615


Monsieur GIORDANA SYLVAIN - 76 VIGNE-AUBIERE,83510 LORGUES - 83510 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-51

Publication - Publication le 26 août 2005 au BOPI 2005-34

Inscription le 3 novembre 2011 - Transmission totale de propriété n°560974 - Publication le 2 déc. 2011 au BOPI 2011-11-03

Vins côtes de provence A.O.C.