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Marques déposées par GINTZ Hubert-Claude
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TERRITOIRES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TERRITOIRES
GINTZ Hubert-Claude

Numéro de dépôt :
1094738
Date de dépôt :
26/04/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque TERRITOIRES

Déposée le 26 avril 1979 par GINTZ Hubert-Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « TERRITOIRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est GINTZ Hubert-Claude domicilié(e) 24, boulevard d'Angleterre 78110 Le Vésinet - Royaume-Uni.

La marque TERRITOIRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1094738.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque TERRITOIRES est expirée depuis le 26 avril 1989.

GINTZ Hubert-Claude a également déposé les autres marques suivantes : FIGURES


GINTZ Hubert-Claude - 24, boulevard d'Angleterre 78110 Le Vésinet - Royaume-Uni


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-048

Papier et articles en papier, carton et articles en carton;imprimés, journaux et périodiques, livres.Edition de livres, revues.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.