Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU TRANSON PEYROUTAS
GINTRAC GILBERTE

Numéro de dépôt :
1706734
Date de dépôt :
22/10/1991
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
22/10/2021
CHATEAU TRANSON PEYROUTAS de GINTRAC GILBERTE

Présentation de la marque CHATEAU TRANSON PEYROUTAS

Déposée le 22 octobre 1991 par GINTRAC GILBERTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU TRANSON PEYROUTAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est GINTRAC GILBERTE domicilié(e) 6 Darthus - 33330 - VIGNONET - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Madame GINTRAC Gilberte domicilié(e) 6 Darthus - 33330 - VIGNONET - France.

La marque CHATEAU TRANSON PEYROUTAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1706734.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHATEAU TRANSON PEYROUTAS est expirée depuis le 22 octobre 2021.

GINTRAC GILBERTE a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU BELLEGRAVE JAUMARD , CHATEAU BOIS DARTHUS


GINTRAC GILBERTE - 6 Darthus - 33330 - VIGNONET - France


Madame GINTRAC Gilberte - 6 Darthus - 33330 - VIGNONET - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-16

Renouvellement sans limitation le 16 octobre 2001 n°2209159 - Publication au BOPI 2001-10-16

Renouvellement sans limitation le 13 octobre 2011 n°2482145 - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-10-13

Vin d'appellation d'origine, provenant de l'exploitation exactement dénommée : CHATEAU TRANSON PEYROUTAS