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Marques déposées par GINOUX ALAIN
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de mon sol
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

de mon sol
GINOUX ALAIN

Numéro de dépôt :
3329968
Date de dépôt :
16/12/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
16/12/2014
de mon sol de GINOUX ALAIN

Présentation de la marque de mon sol

Déposée le 16 décembre 2004 par GINOUX ALAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « de mon sol » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-03 du 21 janvier 2005.

Le déposant est GINOUX ALAIN domicilié(e) 140 CHEMIN DU PONT VOUTE,13870 ROGNONAS - 13870 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GINOUX ALAIN domicilié(e) 140 CHEMIN DU PONT VOUTE,13870 ROGNONAS - 13870 - France.

La marque de mon sol a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3329968.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque de mon sol est expirée depuis le 16 décembre 2014.


GINOUX ALAIN - 140 CHEMIN DU PONT VOUTE,13870 ROGNONAS - 13870 - France


GINOUX ALAIN - 140 CHEMIN DU PONT VOUTE,13870 ROGNONAS - 13870 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-20

Publication - Publication le 21 janv. 2005 au BOPI 2005-03

Engrais pour les terres.