Déposée le 27 février 1992 par GINOUVES Pierre
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « YORK QUALITY IS ECONOMY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-10 du 17 avril 1992.
Le déposant est GINOUVES Pierre domicilié(e) 19, impasse de la Source - 83210 - LA FARLEDE - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN, Iannis ROMAN domicilié(e) 35, rue Paradis, BP 30064 - 13484 - MARSEILLE Cedex 20 - France.
La marque YORK QUALITY IS ECONOMY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92408611.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GINOUVES Pierre - 19, impasse de la Source - 83210 - LA FARLEDE - France
CABINET ROMAN, Iannis ROMAN - 35, rue Paradis, BP 30064 - 13484 - MARSEILLE Cedex 20 - France
Inscription le 23 mars 2009 - Changement d'adresse n°493309 - Publication au BOPI 2009-03-23
Errata - Publication au BOPI 1992-31
Renouvellement sans limitation le 27 février 2002 n°2217367 - Publication au BOPI 2002-02-27
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-27
Publication - Publication le 17 avr. 1992 au BOPI 1992-10
Renouvellement sans limitation le 28 février 2012 n°2492810 - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-02-28
Inscription le 3 décembre 2014 - Transmission totale de propriété n°636956 - Publication le 2 janv. 2015 au BOPI 2014-12-03
Inscription le 7 janvier 2015 - Concession de licence n°640533 - Publication le 13 févr. 2015 au BOPI 2015-01-07
Antigels liquides pour circuits hydrauliques.Préparations pour le nettoyage et le dégraissage industriels.Huiles et graisses industrielles, lubrifiants, carburants et combustibles pour moteurs et chaudières
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.
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