Déposée le 28 janvier 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GINOUVES GEORGES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « ORLY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GINOUVES GEORGES domicilié(e) ZI. Toulon Est 1394, avenue de Draguignan - 83130 - LA GARDE - France et immatriculée sous le numéro RCS 579 500 455 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN, Iannis ROMAN domicilié(e) 35, rue Paradis BP 30064 - 13484 - MARSEILLE Cedex 20 - France.
La marque ORLY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1641491.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GINOUVES GEORGES, SAS - ZI. Toulon Est 1394, avenue de Draguignan - 83130 - LA GARDE - France - SIREN 579500455
CABINET ROMAN, Iannis ROMAN - 35, rue Paradis BP 30064 - 13484 - MARSEILLE Cedex 20 - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-50
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-17
Renouvellement sans limitation le 24 janvier 2001 n°2191098 - Publication au BOPI 2001-01-24
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-27
Inscription le 23 mars 2009 - Changement d'adresse n°493310 - Publication au BOPI 2009-03-23
Inscription le 14 novembre 2007 - Transmission totale de propriété n°463928 - Publication au BOPI 2007-11-14
Renouvellement sans limitation le 6 janvier 2011 n°2459536 - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-01-06
Inscription le 3 avril 2018 - Transmission totale de propriété n°727514 - Publication le 3 août 2018 au BOPI 2018-04-03
Produits chimiques;engrais;compositions extinctrices;trempes et préparations chimiques pour la soudure des métaux;tous produits destinés à protéger contre le gel et la pollution;produits chimiques ou semi-chimiques, produits minéraux (hydrocarbures) ou semi-minéraux utilisés pour l'usinage le refroidissement ou le réchauffement;fluides synthétiques, semi-synthétiques, minéraux, semi-minéraux ou autres servant à la transmission d'énergie (exemples transmissions hydrostatiques et transmissions hydrcinétiques);substances adhésives destinés à l'industrie.Huiles et graisses industrielles;lubrifiants;essences;hydrocarbures; carburants et combustibles (y compris les carburants et combustibles pour moteurs)
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.
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