Déposée le 11 janvier 1988 par GINOUVES François
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « ORLY DRACO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est GINOUVES François domicilié(e) 273 Avenue des Pins - 83220 - LE PRADET - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN / Société AIR, M. ROMAN Iannis domicilié(e) 35 RUE Paradis, BP 30064 - 13484 - MARSEILLE CEDEX 20 - France.
La marque ORLY DRACO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1495176.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GINOUVES François - 273 Avenue des Pins - 83220 - LE PRADET - France
CABINET ROMAN / Société AIR, M. ROMAN Iannis - 35 RUE Paradis, BP 30064 - 13484 - MARSEILLE CEDEX 20 - France
Renouvellement sans limitation n°2108536 - Publication au BOPI 1998-46
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-50
Renouvellement sans limitation le 23 janvier 2008 n°2361574 - Publication au BOPI 2008-01-23
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-17
Inscription le 9 avril 1998 - Recours en restauration n°252947 - Publication au BOPI 1998-04-09
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-14
Inscription le 19 mai 1998 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°254675 - Publication au BOPI 1998-05-19
Inscription le 14 novembre 2007 - Transmission totale de propriété n°463928 - Publication au BOPI 2007-11-14
Inscription le 23 mars 2009 - Changement d'adresse n°493310 - Publication au BOPI 2009-03-23
Inscription le 3 avril 2018 - Transmission totale de propriété n°727514 - Publication le 3 août 2018 au BOPI 2018-04-03
Renouvellement sans limitation le 5 avril 2018 n°2677944 - Publication le 17 août 2018 au BOPI 2018-04-05
Huiles et graisses industrielles, lubrifiants, essences, hydrocarbures, produits chimiques, engrais, compositions extinctrices, trempes et préparations chimiques pour la soudure, tous produits destinés à protéger contre le gel et la pollution, matières tannantes, substances adhésives destinées à l'industrie, préparation et substances pour blanchir et lessiver, nettoyer, polir, dégraisser et abraser. Savons et détersifs, parfumerie, huiles essentielles cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.
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