Marque renouvelée - Marque en vigueur

LE SUPER FIOUL K9 LE FIOUL QUI REMPLACE LE FIOUL
GINOUVES François

Numéro de dépôt :
94547281
Date de dépôt :
25/11/1994
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
25/11/2024

Présentation de la marque LE SUPER FIOUL K9 LE FIOUL QUI REMPLACE LE FIOUL

Déposée le 25 novembre 1994 par GINOUVES François auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE SUPER FIOUL K9 LE FIOUL QUI REMPLACE LE FIOUL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-01 du 6 janvier 1995.

Le déposant est GINOUVES François domicilié(e) 273, avenue des Pins - 83220 - LE PRADET - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN, Iannis ROMAN domicilié(e) 35, rue Paradis, BP 30064 - 13484 - MARSEILLE Cedex 20 - France.

La marque LE SUPER FIOUL K9 LE FIOUL QUI REMPLACE LE FIOUL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94547281.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LE SUPER FIOUL K9 LE FIOUL QUI REMPLACE LE FIOUL arrivera à expiration en date du 25 novembre 2024.

GINOUVES François a également déposé les autres marques suivantes : PETROLE K9 Sans odeur pour Poêle , ORLY TAURUS , ORLY TURBO , YORK , ORLY BOREAS , ORLY APOLLO , ORLY STRATUS , WONDERFIOUL , K 9 , YORK


GINOUVES François - 273, avenue des Pins - 83220 - LE PRADET - France


CABINET ROMAN, Iannis ROMAN - 35, rue Paradis, BP 30064 - 13484 - MARSEILLE Cedex 20 - France


Renouvellement sans limitation le 29 décembre 2004 n°2278275 - Publication au BOPI 2004-12-29

Inscription le 23 mars 2009 - Changement d'adresse n°493309 - Publication au BOPI 2009-03-23

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-19

Publication - Publication le 6 janv. 1995 au BOPI 1995-01

Inscription le 3 décembre 2014 - Transmission totale de propriété n°636956 - Publication le 2 janv. 2015 au BOPI 2014-12-03

Errata sur les renouvellements - Publication le 13 sept. 2019 au BOPI 2019-37

Renouvellement sans limitation le 27 novembre 2014 n°2572834 - Publication le 13 sept. 2019 au BOPI 2014-11-27

Fioul