Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MELISSA
GINKO, SAS

Numéro de dépôt :
4095652
Date de dépôt :
27/05/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
27/05/2024
MELISSA de GINKO

Présentation de la marque MELISSA

Déposée le 27 mai 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GINKO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « MELISSA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-26 du 27 juin 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GINKO domicilié(e) ROUTE DE DRAGUIGNAN - 83440 - CALLIAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GINKO, M. BONNEL Olivier domicilié(e) ROUTE DE DRAGUIGNAN - 83440 - CALLIAN - France.

La marque MELISSA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4095652.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MELISSA est expirée depuis le 27 mai 2024.

GINKO a également déposé les autres marques suivantes : MERRYS REGENCY CREME DE WHISKEY IRLANDAIS , FRUTOFIBRES FAVORISE L'EFFET BIFIDUS , HERMES HEALTHCARE , Melissa , MERRYS REGENCY CREME DE WHISKY ECOSSAIS , MERRYS REGENCY CREME DE CALVADOS , MERRYS REGENCY WHITE CHOCOLATE , MERRYS REGENCY CREME DE MENTHE , MERRYS REGENCY CREME DE COCO , PREBIOFIBRES


GINKO, SAS - ROUTE DE DRAGUIGNAN - 83440 - CALLIAN - France


GINKO, M. BONNEL Olivier - ROUTE DE DRAGUIGNAN - 83440 - CALLIAN - France


Publication - Publication le 27 juin 2014 au BOPI 2014-26

Inscription le 12 mars 2015 - Rejet partiel n°644469 - Publication le 10 avr. 2015 au BOPI 2015-03-12

Inscription le 12 mars 2015 - Rejet partiel n°644468 - Publication le 10 avr. 2015 au BOPI 2015-03-12

Enregistrement avec modification - Publication le 26 juin 2015 au BOPI 2015-26

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés (à l'exception des : betterave, balsamine, impatiente, betterave sucrière, chou de Milan, chrysanthème, marguerite, citrouille, courge, courgette, pâtisson, colza, concombre, cornichon, fétuque élevée, gerbera, gros mil, sorgho, haricot, impatiente de Nouvelle-Guinée, laitue, luzerne, oeillet, orge, phalaenopsis (orchidée), pomme de terre, ray-grass anglais, rosier, soleil, tournesol, tomate, tomato cerise, vesce commune) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais (à l'exception des : betterave, betterave sucrière, chou de Milan, citrouille, courge, courgette, pâtisson, concombre, cornichon, haricot, pomme de terre, tomate, tomato cerise) ; semences (graines) (à l'exception des : betterave, balsamine, impatiente, betterave sucrière, chou de Milan, chrysanthème, marguerite, citrouille, courge, courgette, pâtisson, colza, concombre, cornichon, fétuque élevée, gerbera, gros mil, sorgho, haricot, impatiente de Nouvelle-Guinée, laitue, luzerne, oeillet, orge, phalaenopsis (orchidée), pomme de terre, ray-grass anglais, rosier, soleil, tournesol, tomate, tomato cerise, vesce commune), plantes et fleurs naturelles (à l'exception des : betterave, balsamine, impatiente, betterave sucrière, chou de Milan, chrysanthème, marguerite, citrouille, courge, courgette, pâtisson, colza, concombre, cornichon, fétuque élevée, gerbera, gros mil, sorgho, haricot, impatiente de Nouvelle-Guinée, laitue, luzerne, oeillet, orge, phalaenopsis (orchidée), pomme de terre, ray-grass anglais, rosier, soleil, tournesol, tomate, tomato cerise, vesce commune) ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel (à l'exception des : fétuque élevée, ray-grass anglais) ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés (à l'exception des : colza, fétuque élevée, gros mil, sorgho, orge) ; arbustes ; plantes (à l'exception des : betterave, balsamine, impatiente, betterave sucrière, chou de Milan, chrysanthème, marguerite, citrouille, courge, courgette, pâtisson, colza, concombre, cornichon, fétuque élevée, gerbera, gros mil, sorgho, haricot, impatiente de Nouvelle-Guinée, laitue, luzerne, oeillet, orge, phalaenopsis (orchidée), pomme de terre, ray-grass anglais, rosier, soleil, tournesol, tomate, tomato cerise, vesce commune) ; plants (à l'exception des : betterave, balsamine, impatiente, betterave sucrière, chou de Milan, chrysanthème, marguerite, citrouille, courge, courgette, pâtisson, colza, concombre, cornichon, fétuque élevée, gerbera, gros mil, sorgho, haricot, impatiente de Nouvelle-Guinée, laitue, luzerne, oeillet, orge, phalaenopsis (orchidée), pomme de terre, ray-grass anglais, rosier, soleil, tournesol, tomate, tomato cerise, vesce commune) ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages (à l'exception des : fétuque élevée, gros mil, sorgho, luzerne, orge, ray-grass anglais, soleil, tournesol, vesce commune) ;

Bières ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.