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Marques déposées par GINIES Alain
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CHATEAU SUBREVILLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU SUBREVILLE
GINIES Alain

Numéro de dépôt :
92439429
Date de dépôt :
22/10/1992
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/10/2002

Présentation de la marque CHATEAU SUBREVILLE

Déposée le 22 octobre 1992 par GINIES Alain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU SUBREVILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-44 du 11 décembre 1992.

Le déposant est GINIES Alain, domicilié(e) Le Plô du Moulin, 11160 VILLENEUVE-MINERVOIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GINIES Alain - France.

La marque CHATEAU SUBREVILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92439429.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU SUBREVILLE est expirée depuis le 22 octobre 2002.

GINIES Alain a également déposé les autres marques suivantes : Le Plô du Moulin , CHATEAU des CHANOINES , CHATEAU DES CHANOINES


GINIES Alain - Le Plô du Moulin, 11160 VILLENEUVE-MINERVOIS - France


GINIES Alain - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-14

Publication - Publication le 11 déc. 1992 au BOPI 1992-44

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée CHATEAU SUBREVILLE