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Marques déposées par GINIES Alain
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CHATEAU DES CHANOINES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU DES CHANOINES
GINIES Alain

Numéro de dépôt :
93480292
Date de dépôt :
11/08/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/08/2003

Présentation de la marque CHATEAU DES CHANOINES

Déposée le 11 août 1993 par GINIES Alain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHATEAU DES CHANOINES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-38 du 24 septembre 1993.

Le déposant est GINIES Alain, domicilié(e) le Plô du Moulin, 11160 VILLENEUVE MINERVOIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GINIES Alain - France.

La marque CHATEAU DES CHANOINES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93480292.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU DES CHANOINES est expirée depuis le 11 août 2003.

GINIES Alain a également déposé les autres marques suivantes : Le Plô du Moulin , CHATEAU SUBREVILLE , CHATEAU des CHANOINES


GINIES Alain - le Plô du Moulin, 11160 VILLENEUVE MINERVOIS - France


GINIES Alain - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-04

Publication - Publication le 24 sept. 1993 au BOPI 1993-38

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée.CHATEAU DES CHANOINES