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Marques déposées par la société GINIES Alain
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CHATEAU des CHANOINES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU des CHANOINES
GINIES Alain

Numéro de dépôt :
3306104
Date de dépôt :
26/07/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/07/2014
CHATEAU des CHANOINES de GINIES Alain

Présentation de la marque CHATEAU des CHANOINES

Déposée le 26 juillet 2004 par la société GINIES Alain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHATEAU des CHANOINES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-36 du 3 septembre 2004.

Le déposant est la société GINIES Alain domicilié(e) le Plô du Moulin,11160 VILLENEUVE MINERVOIS - 11160 - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 823 051 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GINIES Alain domicilié(e) le plô du Moulin,11160 VILLENEUVE MINERVOIS - 11160 - France.

La marque CHATEAU des CHANOINES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3306104.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU des CHANOINES est expirée depuis le 26 juillet 2014.

GINIES Alain a également déposé les autres marques suivantes : Le Plô du Moulin , CHATEAU SUBREVILLE , CHATEAU DES CHANOINES


GINIES Alain - le Plô du Moulin,11160 VILLENEUVE MINERVOIS - 11160 - France - SIREN 391823051


GINIES Alain - le plô du Moulin,11160 VILLENEUVE MINERVOIS - 11160 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-06

Publication - Publication le 3 sept. 2004 au BOPI 2004-36

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée Château des Chanoines.