Déposée le 21 mai 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GINGER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-26 du 29 juin 2001.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GINGER domicilié(e) 52 rue du Faubourg Poissonnière - 75010 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 309 706 992 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Bruno Lhermet domicilié(e) 85 boulevard Malesherbes - 75008 - PARIS - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3101453.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GINGER, société par actions simplifiée - 52 rue du Faubourg Poissonnière - 75010 - PARIS - France - SIREN 309706992
Cabinet Bruno Lhermet - 85 boulevard Malesherbes - 75008 - PARIS - France
Inscription le 8 novembre 2001 - Retrait partiel n°334545 - Publication au BOPI 2001-11-08
Inscription le 26 décembre 2005 - Changement d'adresse n°424948 - Publication au BOPI 2005-12-26
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-03
Publication - Publication le 29 juin 2001 au BOPI 2001-26
Inscription le 24 mai 2011 - Transmission totale de propriété n°550682 - Publication le 8 juil. 2011 au BOPI 2011-05-24
Renouvellement sans limitation le 24 mai 2011 n°2471378 - Publication le 15 juil. 2011 au BOPI 2011-05-24
Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) et produits en papier ou en carton, à savoir : essuie-mains, mouchoirs de poche, serviettes à démaquiller, serviettes de toilette, linge de table, napperons, nappes, tapis de table, serviettes de table, ronds de table, rideaux, stores, drapeaux, fanions, écriteaux, panneaux, enseignes, étiquettes non en tissu, porte-affiches, badges ; aquarelles ; lithographies, chromolithographies ; dessins ; images ; photographies ; décalcomanies ; cartons perforés pour métiers jacquard ; maquettes d'architecture ; patrons pour la confection de vêtements ; patrons pour la couture ; étuis pour patrons ; plans ; cartonnages ; imprimés, journaux, revues, périodiques, prospectus, publications ; lettres et notes d'information ; livres, manuels, catalogues ; livrets ; affiches ; atlas, cartes géographiques et globes terrestres ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; articles de papeterie ; blocs (papeterie) ; stylos, stylos à bille ; crayons ; fusains ; porte-mines ; plumiers ; taille-crayons ; coupe-papier ; gommes à effacer ; marques pour livres ; serre-livres ; albums ; agendas, calendriers, éphémérides et almanachs ; cahiers, carnets, répertoires, feuilles, fiches, dossiers et classeurs (papeterie) ; papier à lettres ; chemises pour documents ; nécessaires pour écrire (écritoires) ; sous-main ; ardoises pour écrire ; argile, pâtes et matières plastiques à modeler ; corbeilles à courrier ; fournitures pour le dessin et pour l'écriture ; papier-calque ; encriers ; tampons encreurs ; fournitures scolaires ; tableaux noirs ; trousses d'écolier ; adhésifs (matières collantes) et colles pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; chevalets et toiles pour la peinture ; boîtes de peinture (matériel scolaire) ; palettes pour peintres ; planches et blocs à dessins ; grattoirs de bureau ; trousses à dessin ; équerres à dessin ; pinceaux et brosses (pinceaux) ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; cartes ; cartes à jouer ; cartes d'abonnement ; cartes postales ; cartes de souhaits ; papier d'emballage ; sacs, sachets, enveloppes, pochettes et feuilles d'emballages en papier ou en matières plastiques. Cuir et imitations du cuir ; articles de maroquinerie en cuir ou imitations du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et des ceintures) ; bourses ; bourses en maille non en métaux précieux ; étuis pour les clefs (maroquinerie) ; fourreaux de parapluie ; mallettes pour documents ; porte cartes (portefeuilles) ; porte-documents ; portefeuilles ; portemonnaie non en métaux précieux ; porte-musique ; sacs à main ; serviettes (maroquinerie) ; carnassières ; sacs, cartables et serviettes d'écoliers ; filets à provisions ; gibecières ; sachets et sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en cuir) ; sacoches à outils (vides) ; sacoches pour porter les enfants ; sacs à dos ; sacs à provisions ; sacs à roulettes ; sacs d'alpinistes ; sacs de campeurs ; sacs de plage ; sacs de voyage ; sacs-housses pour vêtements (pour le voyage) ; boîtes à chapeau en cuir ; boîtes en cuir ou en carton-cuir ; caisses en cuir ou en carton-cuir ; coffres de voyage ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits "vanity cases" ; articles de bourrellerie ; articles de buffleterie ; bandoulières (courroies) en cuir ; cordons, courroies, fils, lanières, bandes et sangles en cuir ; colliers et habits pour animaux ; colliers de chiens ; laisses, muselières ; illères ; couvertures en peau (fourrures) ; garnitures de cuir pour meubles ; peaux chamoisées autres que pour le nettoyage ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Vêtements de dessus et de dessous pour hommes, femmes et enfants ; vêtements de sport autres que de plongée ; blousons ; gabardines ; imperméables ; manteaux ; mantilles ; mitaines ; pardessus ; parkas ; pèlerines ; pelisses ; vareuses ; vestes ; trench coats ; blouses ; combinaisons ; bodies ; bustiers ; cache-curs ; cardigans ; chandails ; chemises ; chemisettes ; tee-shirts ; sweatshirts ; pull-overs ; tricots ; débardeurs ; gilets ; costumes ; vêtements en cuir et en imitations cuir ; vêtements en fourrure ; jupes ; jupons ; pantalons ; robes ; pyjamas ; robes de chambre ; shorts ; bermudas ; panta-courts ; paletots ; vêtements confectionnés ; vêtements en papier ; manchons ; bonnets, caleçons, costumes et maillots de bain ; peignoirs de bain ; costumes de plage ; justaucorps ; bretelles ; cache-col ; chaussettes ; bas ; collants ; lingerie de corps ; caleçons ; culottes ; slips ; soutiens-gorge ; jarretelles ; maillots ; peignoirs ; voilettes ; bandanas ; foulards ; châles ; tours de cou ; écharpes ; étoles ; gants (habillement) ; ceintures (habillement) ; cravates ; chapellerie ; bandeaux pour la tête ; barrettes ; bérets ; bonnets ; casquettes ; chapeaux ; visières.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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