Déposée le 3 août 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GINEYS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « CARIGEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-37 du 11 septembre 1998.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GINEYS domicilié(e) ZA Le Saluant - 38121 - REVENTIN VAUGRIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 703 680 223 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme REY Laurence domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque CARIGEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98745296.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GINEYS SAS, Société par Actions Simplifiée - ZA Le Saluant - 38121 - REVENTIN VAUGRIS - France - SIREN 703680223
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme REY Laurence - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-10
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-37
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-33
Inscription le 13 août 2003 - Concession de licence n°375716 - Publication au BOPI 2003-08-13
Renouvellement sans limitation le 20 mai 2008 n°2373295 - Publication au BOPI 2008-05-20
Inscription le 18 juillet 2005 - Résiliation de licence n°415453 - Publication au BOPI 2005-07-18
Inscription le 18 juillet 2005 - Transmission totale de propriété n°415454 - Publication au BOPI 2005-07-18
Inscription le 16 janvier 2006 - Concession de licence n°426092 - Publication au BOPI 2006-01-16
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-07
Publication - Publication le 11 sept. 1998 au BOPI 1998-37
Inscription le 10 août 2011 - Concession de licence n°555481 - Publication le 9 sept. 2011 au BOPI 2011-08-10
Renouvellement sans limitation le 23 avril 2018 n°2679593 - Publication le 24 août 2018 au BOPI 2018-04-23
Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; plats préparés et cuisinés à partir d'ingrédients entrant dans cette classe nommément viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viandes, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures ; compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glace à rafraichir ; plats préparés et cuisinés à partir des ingrédients entrant dans cette classe nommément café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraichir ; Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour animaux, malt. Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées) ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops. Services de gestion et d'organisation commerciale d'un réseau de distribution de produits alimentaires, services de conseils aux entreprises dans la conduite de leurs affaires, services de marchéage et de mercatique ; services d'abonnement à des journaux ; aide à la direction des affaires ; conseils en organisation et direction des affaires ; consultation pour la direction des affaires ; consultation professionnelle d'affaires ; expertises en affaires ; informations d'affaires ; investigations pour affaires ; recherches pour affaires ; renseignements d'affaires ; estimation en affaires commerciales ; affichage ; agences d'import-export ; agences d'informations commerciales ; agences de publicité ; analyse du prix de revient ; diffusion d'annonces publicitaires ; location de machines et d'appareils de bureau ; bureaux de placement ; aide à la direction d'entreprises industrielles ou commerciales ; transcription de communications ; comptabilité ; conseils en organisation et direction des affaires ; consultation pour les questions de personnel ; courrier publicitaire ; services de dactylographie ; établissement de déclarations fiscales ; démonstration de produits ; diffusion (distribution) d'échantillons, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles ; services de conseils pour la direction des affaires ; mise à jour de documentation publicitaire ; reproduction de documents ; étude de marché ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; recueil de données dans un fichier central ; systématisation de données dans un fichier central ; gestion de fichiers informatiques ; tenue de livres ; location d'espaces publicitaires ; location de matériel publicitaire ; location de photocopieurs ; recherche de marché ; sondage d'opinion ; recrutement de personnel ; prévisions économiques ; projets (aide à la direction des affaires) ; promotion des ventes (pour des tiers) ; publication de textes publicitaires ; publicité ; publicité par correspondance ; publicité radiophonique ; publicité télévisée ; relations publiques ; établissement de relevés de comptes services de relogement pour entreprises ; services de réponse téléphonique (pour abonnés absents) services de secrétariat ; information statistique ; services de sténographie ; traitement de texte. Services de distribution (livraison) de produits alimentaires services d'entreposage.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
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