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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) GINEYS
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CARIGEL
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CARIGEL
GINEYS SAS, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1543356
Date de dépôt :
21/07/1989
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/07/2029
CARIGEL de GINEYS

Présentation de la marque CARIGEL

Déposée le 21 juillet 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GINEYS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CARIGEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GINEYS domicilié(e) ZA Le Saluant - 38121 - REVENTIN VAUGRIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 703 680 223 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme REY Laurence domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque CARIGEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1543356.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CARIGEL arrivera à expiration en date du 21 juillet 2029.

GINEYS a également déposé les autres marques suivantes : le plaisir simple et naturel... , Gineys Mon Snack , CARIGEL


GINEYS SAS, Société par Actions Simplifiée - ZA Le Saluant - 38121 - REVENTIN VAUGRIS - France - SIREN 703680223


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme REY Laurence - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-03

Inscription le 16 janvier 2006 - Concession de licence n°426092 - Publication au BOPI 2006-01-16

Inscription le 18 juillet 2005 - Transmission totale de propriété n°415454 - Publication au BOPI 2005-07-18

Renouvellement sans limitation le 13 avril 1999 n°2142465 - Publication au BOPI 1999-04-13

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-37

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-07

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-33

Inscription le 15 mai 1992 - CONCESSION DE LICENCE n°62990 - Publication au BOPI 1992-05-15

Inscription le 18 juillet 2005 - Résiliation de licence n°415453 - Publication au BOPI 2005-07-18

Inscription le 23 septembre 1997 - Concession de licence n°243200 - Publication au BOPI 1997-09-23

Inscription le 15 mai 1992 - Transmission de propriété n°62991 - Publication au BOPI 1992-05-15

Inscription le 13 août 2003 - Concession de licence n°375716 - Publication au BOPI 2003-08-13

Inscription le 18 septembre 1998 - Concession de licence n°262220 - Publication au BOPI 1998-09-18

Inscription le 18 septembre 1998 - Concession de licence n°262221 - Publication au BOPI 1998-09-18

Inscription le 8 avril 1999 - Changement de dénomination n°275339 - Publication au BOPI 1999-04-08

Inscription le 4 janvier 1999 - Changement d'adresse n°269645 - Publication au BOPI 1999-01-04

Renouvellement sans limitation le 20 avril 2009 n°2405003 - Publication le 10 juil. 2009 au BOPI 2009-04-20

Renouvellement sans limitation le 22 mai 2019 n°2715993 - Publication le 13 sept. 2019 au BOPI 2019-05-22

Plats cuisinés, viandes, légumes, poissons et tous produits alimentaires surgelés

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.