Marque expirée - Marque en non vigueur

DIGESTAROM
GINET Bernard

Numéro de dépôt :
1436856
Date de dépôt :
24/11/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/11/2017

Présentation de la marque DIGESTAROM

Déposée le 24 novembre 1987 par GINET Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DIGESTAROM »

Le déposant est GINET Bernard domicilié(e) 42, rue des Carrières,95160 MONTMORENCY (dossier no 2355892) - 95160 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HERBERT SMITH Madame Alexandra NERI Avocat à la Cour domicilié(e) 20, rue Quentin Bauchart,75008 PARIS (dossier no 2355892) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DIGESTAROM est expirée depuis le 24 novembre 2017.

GINET Bernard a également déposé les autres marques suivantes : ALILAROM , CYBERNETIQUE APPLIQUEE A LA CHRONO BIOLOGIE ENERGETIQUE CACBE , CEC CHRONO ENERGETIQUE CEREBRAL , LYMPHAROM , FORMAROM , STRESSAROM , STRONGAROM , BRONCAROM , COLESTAROM , I.S.V.


GINET Bernard - 42, rue des Carrières,95160 MONTMORENCY (dossier no 2355892) - 95160 - France


Cabinet HERBERT SMITH Madame Alexandra NERI Avocat à la Cour - 20, rue Quentin Bauchart,75008 PARIS (dossier no 2355892) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation n°2106796 - Publication au BOPI 1998-17

Renouvellement sans limitation le 20 novembre 2007 n°2355892 - Publication au BOPI 2007-11-20

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-17

Inscription le 11 janvier 1999 - Concession de licence n°270048 - Publication au BOPI 1999-01-11

Inscription le 16 mars 1998 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°251384 - Publication au BOPI 1998-03-16

Inscription le 5 mars 1998 - Recours en restauration n°250917 - Publication au BOPI 1998-03-05

Composé aromatique de complément alimentaire et diététique.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.