Déposée le 24 novembre 1987 par GINET Bernard
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « DIGESTAROM »
Le déposant est GINET Bernard domicilié(e) 42, rue des Carrières,95160 MONTMORENCY (dossier no 2355892) - 95160 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HERBERT SMITH Madame Alexandra NERI Avocat à la Cour domicilié(e) 20, rue Quentin Bauchart,75008 PARIS (dossier no 2355892) - 75008 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GINET Bernard - 42, rue des Carrières,95160 MONTMORENCY (dossier no 2355892) - 95160 - France
Cabinet HERBERT SMITH Madame Alexandra NERI Avocat à la Cour - 20, rue Quentin Bauchart,75008 PARIS (dossier no 2355892) - 75008 - France
Renouvellement sans limitation n°2106796 - Publication au BOPI 1998-17
Renouvellement sans limitation le 20 novembre 2007 n°2355892 - Publication au BOPI 2007-11-20
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-17
Inscription le 11 janvier 1999 - Concession de licence n°270048 - Publication au BOPI 1999-01-11
Inscription le 16 mars 1998 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°251384 - Publication au BOPI 1998-03-16
Inscription le 5 mars 1998 - Recours en restauration n°250917 - Publication au BOPI 1998-03-05
Composé aromatique de complément alimentaire et diététique.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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