Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE DE NEUROCYBERNETIQUE
GINET Bernard
BOISSIER Bernard Michel

Numéro de dépôt :
92433131
Date de dépôt :
07/09/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/09/2002

Présentation de la marque CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE DE NEUROCYBERNETIQUE

Déposée le 7 septembre 1992 par GINET Bernard et BOISSIER Bernard Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE DE NEUROCYBERNETIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-37 du 23 octobre 1992.

Les déposants sont GINET Bernard, domicilié(e) 42 Rue des Carrières, 95160 Montmorency - France et BOISSIER Bernard Michel, domicilié(e) 8 rue Georges Clemenceau, 95170 Deuil La Barre - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GINET Bernard - France.

La marque CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE DE NEUROCYBERNETIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92433131.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE DE NEUROCYBERNETIQUE est expirée depuis le 7 septembre 2002.

GINET Bernard a également déposé les autres marques suivantes : DAUBAROM , MARSAROM , ALILAROM , CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE EN CHRONOBIOLOGIE CEREBRALE , CYBERNETIQUE APPLIQUEE A LA CHRONO BIOLOGIE ENERGETIQUE CACBE , CEC CHRONO ENERGETIQUE CEREBRAL , LYMPHAROM , FORMAROM , DIGESTAROM , STRESSAROM


GINET Bernard - 42 Rue des Carrières, 95160 Montmorency - France

BOISSIER Bernard Michel - 8 rue Georges Clemenceau, 95170 Deuil La Barre - France


GINET Bernard - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-31

Publication - Publication le 23 oct. 1992 au BOPI 1992-37

Papier Services juridiques Programmation pour ordinateurs.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.