Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ARTHRAROM
GINET Bernard

Numéro de dépôt :
1478965
Date de dépôt :
20/07/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/07/2008

Présentation de la marque ARTHRAROM

Déposée le 20 juillet 1988 par GINET Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ARTHRAROM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est GINET Bernard domicilié(e) 42 rue des Carrières, 95160 MONTMORENCY (dossier no 2121360) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, THOMAS ET ASSOCIES domicilié(e) (dossier no 2121360) - France.

La marque ARTHRAROM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1478965.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ARTHRAROM est expirée depuis le 20 juillet 2008.

GINET Bernard a également déposé les autres marques suivantes : DAUBAROM , MARSAROM , ALILAROM , CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE EN CHRONOBIOLOGIE CEREBRALE , CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE DE NEUROCYBERNETIQUE , CYBERNETIQUE APPLIQUEE A LA CHRONO BIOLOGIE ENERGETIQUE CACBE , CEC CHRONO ENERGETIQUE CEREBRAL , LYMPHAROM , FORMAROM , DIGESTAROM


GINET Bernard - 42 rue des Carrières, 95160 MONTMORENCY (dossier no 2121360) - France


THOMAS ET ASSOCIES - (dossier no 2121360) - France


Renouvellement sans limitation le 15 juillet 1998 n°2121360 - Publication au BOPI 1998-07-15

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-01

Inscription le 11 janvier 1999 - Concession de licence n°270048 - Publication au BOPI 1999-01-11

Composé aromatique de complément alimentaire et diététique.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.