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Marques déposées par GINESTET Jean-Michel
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DIAG'OHM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DIAG'OHM
GINESTET Jean-Michel, Agissant pour le compte de la société DIAG'OHM en cours de formation

Numéro de dépôt :
3755509
Date de dépôt :
22/07/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
22/07/2020
DIAG\'OHM de GINESTET Jean-Michel

Présentation de la marque DIAG'OHM

Déposée le 22 juillet 2010 par GINESTET Jean-Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « DIAG'OHM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-34 du 27 août 2010.

Le déposant est GINESTET Jean-Michel, Agissant pour le compte de la société DIAG'OHM en cours de formation domicilié(e) 336 Route du Pont de Dorieux - 69210 - FLEURIEUX-SUR-L'ARBRESLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GINESTET Jean-Michel domicilié(e) 336 Route du Pont de Dorieux - 69210 - FLEURIEUX-SUR-L'ARBRESLE - France.

La marque DIAG'OHM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3755509.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DIAG'OHM est expirée depuis le 22 juillet 2020.


GINESTET Jean-Michel, Agissant pour le compte de la société DIAG'OHM en cours de formation - 336 Route du Pont de Dorieux - 69210 - FLEURIEUX-SUR-L'ARBRESLE - France


GINESTET Jean-Michel - 336 Route du Pont de Dorieux - 69210 - FLEURIEUX-SUR-L'ARBRESLE - France


Publication - Publication le 27 août 2010 au BOPI 2010-34

Enregistrement avec modification - Publication le 10 déc. 2010 au BOPI 2010-49

Diagnostics immobilier ; à savoir l'établissement de constat de risque d'exposition au plomb (CREP), l'état mentionnant la présence ou l'absence de matériaux ou produits contenant de l'amiante, l'état relatif à la mésure de termites, l'état de l'installation de gaz, l'état de l'installation électrique, l'état des risques naturels technologiques et sismiques, le diagnostic de performance énergétique, le mesurage dans le cadre de la loi Carrez, le diagnostic technique immobilier loi SRU, l'état des lieux…