Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur
PEUGEOT
Numéro de dépôt :
1502051
Date de dépôt :
18/11/1988
Lieu de dépôt :
BEZIERS
Présentation de la marque PEUGEOT
Déposée le 18 novembre 1988 par GINER Robert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEZIERS), la marque française « PEUGEOT »
Le déposant est .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 36 ans, la marque PEUGEOT est expirée depuis le 18 novembre 1998.
GINER Robert a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-20
Inscription - Renonciation totale n°40199 - Publication au BOPI
Inscription - Renonciation totale n°40199 - Publication au BOPI