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Marques déposées par madame Gina PEYTRAL
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S MEGASYSTEM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

S MEGASYSTEM
Madame Gina PEYTRAL

Numéro de dépôt :
94514830
Date de dépôt :
11/04/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/04/2004

Présentation de la marque S MEGASYSTEM

Déposée le 11 avril 1994 par madame Gina PEYTRAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « S MEGASYSTEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-21 du 27 mai 1994.

Le déposant est madame Gina PEYTRAL domicilié(e) Résidence "Le faubourg" B1 180 Boulevard des Condamines, 84300 CAVAILLON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE BREVATOME Représentée par Monsieur Bruno RAIBAUT - France.

La marque S MEGASYSTEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94514830.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S MEGASYSTEM est expirée depuis le 11 avril 2004.

Gina PEYTRAL a également déposé les autres marques suivantes : MEGA-LINES


Madame Gina PEYTRAL - Résidence "Le faubourg" B1 180 Boulevard des Condamines, 84300 CAVAILLON - France


SOCIETE BREVATOME Représentée par Monsieur Bruno RAIBAUT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-38

Publication - Publication le 27 mai 1994 au BOPI 1994-21

Eléments de raccordement et de transport de courant faible, connecteurs, prises, cables et fibres, éléments pour réseaux locaux actifs ou passifs, commutateurs, aiguilleurs, controleurs