Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAIRE Cancer Aide Information Réseau Entrepreneurs
GIMS – GROUPEMENT INTERPROFESSIONNEL MEDICO. SOCIAL, Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3985274
Date de dépôt :
22/02/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
22/02/2023
CAIRE Cancer Aide Information Réseau Entrepreneurs de GIMS – GROUPEMENT INTERPROFESSIONNEL MEDICO. SOCIAL

Présentation de la marque CAIRE Cancer Aide Information Réseau Entrepreneurs

Déposée le 22 février 2013 par l'association loi 1901 GIMS – GROUPEMENT INTERPROFESSIONNEL MEDICO. SOCIAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « CAIRE Cancer Aide Information Réseau Entrepreneurs » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-11 du 15 mars 2013.

Le déposant est l'association loi 1901 GIMS – GROUPEMENT INTERPROFESSIONNEL MEDICO. SOCIAL domicilié(e) 11 RUE DE LA REPUBLIQUE - 13002 - MARSEILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 782 824 353 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ODILE SIGAUD domicilié(e) 11 rue de la REPUBLIQUE - 13002 - MARSEILLE - France.

La marque CAIRE Cancer Aide Information Réseau Entrepreneurs a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3985274.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAIRE Cancer Aide Information Réseau Entrepreneurs est expirée depuis le 22 février 2023.


GIMS – GROUPEMENT INTERPROFESSIONNEL MEDICO. SOCIAL, Association Loi 1901 - 11 RUE DE LA REPUBLIQUE - 13002 - MARSEILLE - France - SIREN 782824353


ODILE SIGAUD - 11 rue de la REPUBLIQUE - 13002 - MARSEILLE - France


Publication - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-11

Enregistrement avec modification - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-27

Inscription le 28 mars 2019 - Transmission totale de propriété n°752842 - Publication le 26 avr. 2019 au BOPI 2019-03-28

Inscription le 2 mai 2019 - Dépôt du réglement d'une marque collective n°755406 - Publication le 31 mai 2019 au BOPI 2019-05-02

– conseils en organisation et direction des affaires. – comptabilité.

– analyse financière. – estimation financières.

– plate forme téléphonique d'aide à la personne.

– organisation de colloques et congrès.

– assistance médicale.

– service juridique. – médiation.