Marque enregistrée - Marque en non vigueur
PERE EMILE
Numéro de dépôt :
1274460
Date de dépôt :
01/06/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/06/1994
Présentation de la marque PERE EMILE
Déposée le 1 juin 1984 par GIMER Jean-Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PERE EMILE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque PERE EMILE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1274460.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PERE EMILE est expirée depuis le 1 juin 1994.
GIMER Jean-Pierre a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-46