Déposée le 27 octobre 2011 par monsieur GIMENEZ Pierre-Yves et monsieur SELLES Laurent
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « OUT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-46 du 18 novembre 2011.
Les déposants sont monsieur GIMENEZ Pierre-Yves domicilié(e) 14 rue de la République - 30700 - UZES - France et monsieur SELLES Laurent domicilié(e) 18 rue Antoine de Saint Exupéry - 74940 - ANNECY LE VIEUX - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. GIMENEZ Pierre-Yves domicilié(e) 14 rue de la République - 30700 - UZES - France.
La marque OUT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3870075.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OUT est expirée depuis le 27 octobre 2021.
M. GIMENEZ Pierre-Yves - 14 rue de la République - 30700 - UZES - France
M. SELLES Laurent - 18 rue Antoine de Saint Exupéry - 74940 - ANNECY LE VIEUX - France
M. GIMENEZ Pierre-Yves - 14 rue de la République - 30700 - UZES - France
Publication - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-46
Enregistrement avec modification - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-11
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; parasiticides ;
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; détecteurs ; Appareil électro-acoustique destiné à perturber la reproduction de certains insectes ; appareil électro-acoustique destiné à tuer certains insectes.
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