Marque enregistrée - Marque en non vigueur
GINGER-PALACE
Numéro de dépôt :
1728007
Date de dépôt :
20/11/1990
Lieu de dépôt :
PERPIGNAN
Date d'expiration :
20/11/2000
Présentation de la marque GINGER-PALACE
Déposée le 20 novembre 1990 par GIMENEZ Marc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PERPIGNAN), la marque française « GINGER-PALACE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque GINGER-PALACE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1728007.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GINGER-PALACE est expirée depuis le 20 novembre 2000.
GIMENEZ Marc a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-36