Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BURTON - II
Mr GIMENEZ Jean
Mr GARCIA CAZIMIR

Numéro de dépôt :
3080148
Date de dépôt :
01/02/2001
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
01/02/2011

Présentation de la marque BURTON - II

Déposée le 1 février 2001 par monsieur GIMENEZ Jean et monsieur GARCIA CAZIMIR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BURTON - II » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-10 du 9 mars 2001.

Les déposants sont monsieur GIMENEZ Jean domicilié(e) 1, Rue des droits de l'Homme, 66690 St ANDRE - France et monsieur GARCIA CAZIMIR domicilié(e) 27, Rue Beauséjour, 66000 PERPIGNAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr GIMENEZ Jean - France.

La marque BURTON - II a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3080148.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BURTON - II est expirée depuis le 1 février 2011.


Mr GIMENEZ Jean - 1, Rue des droits de l'Homme, 66690 St ANDRE - France

Mr GARCIA CAZIMIR - 27, Rue Beauséjour, 66000 PERPIGNAN - France


Mr GIMENEZ Jean - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-06

Publication - Publication le 9 mars 2001 au BOPI 2001-10

Service d'orchestre de variétés.