CUVEE LES FESSES DE CHARLEMAGNE
Présentation de la marque CUVEE LES FESSES DE CHARLEMAGNE
Déposée le 9 avril 2001 par Gimenez Jean-Charles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CUVEE LES FESSES DE CHARLEMAGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-20 du 18 mai 2001.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CUVEE LES FESSES DE CHARLEMAGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3095042.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUVEE LES FESSES DE CHARLEMAGNE est expirée depuis le 9 avril 2011.
Gimenez Jean-Charles a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-37
Publication - Publication le 18 mai 2001 au BOPI 2001-20