Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VILLA
M. GIMENEZ HENRI

Numéro de dépôt :
3910082
Date de dépôt :
03/04/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/04/2022
VILLA de GIMENEZ HENRI

Présentation de la marque VILLA

Déposée le 3 avril 2012 par monsieur GIMENEZ HENRI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VILLA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-17 du 27 avril 2012.

Le déposant est monsieur GIMENEZ HENRI domicilié(e) 20 Edouard POUILLET, TINA SUR MER, 98800 NOUMEA, NOUVELLE-CALEDONIE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. GIMENEZ HENRI domicilié(e) 20 Edouard POUILLET, TINA SUR MER, 98800 NOUMEA, NOUVELLE-CALEDONIE - France.

La marque VILLA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3910082.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VILLA est expirée depuis le 3 avril 2022.


M. GIMENEZ HENRI - 20 Edouard POUILLET, TINA SUR MER, 98800 NOUMEA, NOUVELLE-CALEDONIE - France


M. GIMENEZ HENRI - 20 Edouard POUILLET, TINA SUR MER, 98800 NOUMEA, NOUVELLE-CALEDONIE - France


Publication - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-17

Inscription le 29 août 2012 - Retrait partiel n°583163 - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-08-29

Enregistrement avec modification - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-41

Coutellerie, fourchettes et cuillers ;

Appareils de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; cafetières électriques ; cuisinières ;

Coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ;

Boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; prospectus ; brochures ; calendriers ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique.