Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

TEMPURA
GIMBERT SURGELES

Numéro de dépôt :
3264538
Date de dépôt :
24/12/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
TEMPURA de GIMBERT SURGELES

Présentation de la marque TEMPURA

Déposée le 24 décembre 2003 par la société GIMBERT SURGELES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « TEMPURA »

Le déposant est la société GIMBERT SURGELES domicilié(e) ZI, CHEMIN DE PERRIN,32500 FLEURANCE - 32500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 383 465 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GIMBERT SURGELES domicilié(e) ZI, CHEMIN DE PERRIN,32500 FLEURANCE - 32500 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

GIMBERT SURGELES a également déposé les autres marques suivantes : Pelangi , , GAMBAS ARC EN CIEL , GEL 2000 , GIMBERT SURGELES , SCAMPI'S , GRIL'O FOUR , BONHOMME DE NEIGE , CACIS CENTRALE D'ACHATS DES INDEPENDANTS DU SURGELE , SCAMPIS


GIMBERT SURGELES - ZI, CHEMIN DE PERRIN,32500 FLEURANCE - 32500 - France - SIREN 339383465


GIMBERT SURGELES - ZI, CHEMIN DE PERRIN,32500 FLEURANCE - 32500 - France


Inscription le 11 janvier 2005 - Rejet total n°405739 - Publication au BOPI 2005-01-11

Publication - Publication le 30 janv. 2004 au BOPI 2004-05

– poissons, crustacés, produits de la mer frais, surgelés, cuisinés, cuits. – plats cuisinés frais, surgelés.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.