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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) GIMBERT SURGELES
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NATURE… PAR GIMBERT OCEAN
Marque expirée - Marque en non vigueur

NATURE… PAR GIMBERT OCEAN
GIMBERT SURGELES SAS

Numéro de dépôt :
3617983
Date de dépôt :
16/12/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/12/2018
NATURE… PAR GIMBERT OCEAN de GIMBERT SURGELES

Présentation de la marque NATURE… PAR GIMBERT OCEAN

Déposée le 16 décembre 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GIMBERT SURGELES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NATURE… PAR GIMBERT OCEAN »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GIMBERT SURGELES domicilié(e) ZI, CHEMIN DE PERRIN,32500 FLEURANCE - 32500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 383 465 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GIMBERT SURGELES domicilié(e) ZI, CHEMIN DE PERRIN,32500 FLEURANCE - 32500 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NATURE… PAR GIMBERT OCEAN est expirée depuis le 16 décembre 2018.

GIMBERT SURGELES a également déposé les autres marques suivantes : Pelangi , , GAMBAS ARC EN CIEL , GEL 2000 , GIMBERT SURGELES , SCAMPI'S , TEMPURA , GRIL'O FOUR , BONHOMME DE NEIGE , CACIS CENTRALE D'ACHATS DES INDEPENDANTS DU SURGELE


GIMBERT SURGELES SAS - ZI, CHEMIN DE PERRIN,32500 FLEURANCE - 32500 - France - SIREN 339383465


GIMBERT SURGELES - ZI, CHEMIN DE PERRIN,32500 FLEURANCE - 32500 - France


Publication - Publication le 23 janv. 2009 au BOPI 2009-04

Enregistrement sans modification - Publication le 22 mai 2009 au BOPI 2009-21

Inscription le 7 janvier 2020 - Recours formé devant la cour d'appel n°776974 - Publication le 7 févr. 2020 au BOPI 2020-01-07

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; aliments pour les animaux ; malt ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; agrumes.