Déposée le 28 juin 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GIMBERT SURGELES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « GIMBERT-SURGELES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-31 du 4 août 1995.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GIMBERT SURGELES domicilié(e) ZI, 3 RUE DE PERRIN - 32500 - FLEURANCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 383 465 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GIMBERT SURGELES, Mle RUEFLI LAURE domicilié(e) ZI, 3 RUE DE PERRIN - 32500 - FLEURANCE - France.
La marque GIMBERT-SURGELES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95578317.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GIMBERT SURGELES, SAS - ZI, 3 RUE DE PERRIN - 32500 - FLEURANCE - France - SIREN 339383465
GIMBERT SURGELES, Mle RUEFLI LAURE - ZI, 3 RUE DE PERRIN - 32500 - FLEURANCE - France
Renouvellement sans limitation le 30 juin 2005 n°2292196 - Publication au BOPI 2005-06-30
Inscription le 28 septembre 2004 - Transmission totale de propriété n°400403 - Publication au BOPI 2004-09-28
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-46
Publication - Publication le 4 août 1995 au BOPI 1995-31
Renouvellement sans limitation le 5 mai 2015 n°2586097 - Publication le 2 oct. 2015 au BOPI 2015-05-05
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés de café ; farines et préparations faites de céréales, pain, patisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Produits agricoles, horticoles, forestiers ni préparés, ni transformés, graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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