Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BONHOMME DE NEIGE
GIMBERT SURGELES, SAS

Numéro de dépôt :
3990361
Date de dépôt :
15/03/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/03/2023
BONHOMME DE NEIGE de GIMBERT SURGELES

Présentation de la marque BONHOMME DE NEIGE

Déposée par voie électronique le 15 mars 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GIMBERT SURGELES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BONHOMME DE NEIGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-14 du 5 avril 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GIMBERT SURGELES domicilié(e) ZI CHEMIN DE PERRIN - 32500 - FLEURANCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 383 465 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GIMBERT SURGELES, M. BERNARD GIMBERT domicilié(e) ZI CHEMIN DE PERRIN - 32500 - FLEURANCE - France.

La marque BONHOMME DE NEIGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3990361.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BONHOMME DE NEIGE est expirée depuis le 15 mars 2023.

GIMBERT SURGELES a également déposé les autres marques suivantes : Pelangi , , GAMBAS ARC EN CIEL , GEL 2000 , GIMBERT SURGELES , SCAMPI'S , TEMPURA , GRIL'O FOUR , CACIS CENTRALE D'ACHATS DES INDEPENDANTS DU SURGELE , SCAMPIS


GIMBERT SURGELES, SAS - ZI CHEMIN DE PERRIN - 32500 - FLEURANCE - France - SIREN 339383465


GIMBERT SURGELES, M. BERNARD GIMBERT - ZI CHEMIN DE PERRIN - 32500 - FLEURANCE - France


Publication - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2013-14

Enregistrement sans modification - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-27

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages.