Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRIECO SURGELES
GIMBERT Bernard

Numéro de dépôt :
95578318
Date de dépôt :
28/06/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/06/2005

Présentation de la marque FRIECO SURGELES

Déposée le 28 juin 1995 par la société GIMBERT Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FRIECO SURGELES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-31 du 4 août 1995.

Le déposant est la société GIMBERT Bernard domicilié(e) 8 Avenue du Corps Franc Pommiès, 32500 FLEURANCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 922 746 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Bernard GIMBERT - France.

La marque FRIECO SURGELES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95578318.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRIECO SURGELES est expirée depuis le 28 juin 2005.

GIMBERT Bernard a également déposé les autres marques suivantes : Pelangi , GAMBAS ROYALES , EUROGEL , CRUMB'S , GIMBERT -SURGELES , GAMBAS SAUVAGES , GIMBERT , FRIECO SURGELES


GIMBERT Bernard - 8 Avenue du Corps Franc Pommiès, 32500 FLEURANCE - France - SIREN 327922746


Monsieur Bernard GIMBERT - France


Renonciation/Retrait - Publication au BOPI 1996-32

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-20

Inscription le 28 septembre 2004 - Transmission totale de propriété n°400403 - Publication au BOPI 2004-09-28

Inscription le 20 octobre 1999 - Concession de licence n°286983 - Publication au BOPI 1999-10-20

Inscription le 21 mars 1996 - Concession de licence n°199332 - Publication au BOPI 1996-03-21

Publication - Publication le 4 août 1995 au BOPI 1995-31

Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, patisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir.Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés); graines (semences); animaux vivants; fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.