Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHATEAU SAUREYFRANC
Numéro de dépôt :
1591659
Date de dépôt :
02/03/1990
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
02/03/2000
Présentation de la marque CHATEAU SAUREYFRANC
Déposée le 2 mars 1990 par monsieur GIMAZANE Marc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU SAUREYFRANC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHATEAU SAUREYFRANC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1591659.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU SAUREYFRANC est expirée depuis le 2 mars 2000.
GIMAZANE Marc a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-43