Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHATEAU DE SAUREYFRANC
Numéro de dépôt :
1112023
Date de dépôt :
29/08/1979
Lieu de dépôt :
Tri. Libourne
Présentation de la marque CHATEAU DE SAUREYFRANC
Déposée le 29 août 1979 par monsieur GIMAZANE Marc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Libourne), la marque française « CHATEAU DE SAUREYFRANC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHATEAU DE SAUREYFRANC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1112023.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque CHATEAU DE SAUREYFRANC est expirée depuis le 29 août 1989.
GIMAZANE Marc a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-020