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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) GIMAEX
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EXCALIBUR
Marque expirée - Marque en non vigueur

EXCALIBUR
GIMAEX Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
96639091
Date de dépôt :
21/08/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/08/2016

Présentation de la marque EXCALIBUR

Déposée le 21 août 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GIMAEX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EXCALIBUR »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GIMAEX domicilié(e) 8, rue Henri Becquerel, ZI de Mitry Compans,77290 MITRY MORY (dossier no 2321229) - 77290 - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 058 179 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE PDB/MP/SC064792 domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET Cedex (dossier no 2321229) - 92593 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque EXCALIBUR est expirée depuis le 21 août 2016.

GIMAEX a également déposé les autres marques suivantes : BEMAEX , GICAR


GIMAEX Société par Actions Simplifiée - 8, rue Henri Becquerel, ZI de Mitry Compans,77290 MITRY MORY (dossier no 2321229) - 77290 - France - SIREN 722058179


NOVAGRAAF FRANCE PDB/MP/SC064792 - 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET Cedex (dossier no 2321229) - 92593 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-07

Inscription le 7 novembre 2003 - Transmission totale de propriété n°381404 - Publication au BOPI 2003-11-07

Renouvellement sans limitation le 11 août 2006 n°2321229 - Publication au BOPI 2006-08-11

Publication - Publication le 27 sept. 1996 au BOPI 1996-39

Dispositif de secours destiné à extraire et à porter secours aux occupants d'un véhicule accidenté à savoir: Outil pnematique ou électrique de sauvetage et de secours exclusivement destiné à découper les pare-brise et les tôles de véhicules accidentés pour en extraire les occupants. Outils pneumatique ou électrique de sauvetage et de secours exclusivement destiné à découper les pare-brise et les tôles de véhicules accidentés pour en extraire les occupants

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.