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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) GIMACC
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OSCARIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OSCARIS
GIMACC, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
4074176
Date de dépôt :
07/03/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
07/03/2024
OSCARIS de GIMACC

Présentation de la marque OSCARIS

Déposée le 7 mars 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GIMACC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « OSCARIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-13 du 28 mars 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GIMACC domicilié(e) 5 rue Jules Lefebvre - 75009 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 798 080 016 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 62 rue de Bonnel - 69448 - LYON CEDEX 03 - France.

La marque OSCARIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4074176.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OSCARIS est expirée depuis le 7 mars 2024.

GIMACC a également déposé les autres marques suivantes : TER


GIMACC, Société par actions simplifiée à associé unique - 5 rue Jules Lefebvre - 75009 - PARIS - France - SIREN 798080016


CABINET LAVOIX - 62 rue de Bonnel - 69448 - LYON CEDEX 03 - France


Publication - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-13

Inscription le 9 décembre 2014 - Rejet partiel n°637883 - Publication le 9 janv. 2015 au BOPI 2014-12-09

Enregistrement avec modification - Publication le 13 mars 2015 au BOPI 2015-11

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.