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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) GIMAC
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REFERENCES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

REFERENCES
GIMAC, SAS

Numéro de dépôt :
3220933
Date de dépôt :
04/04/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/04/2023
REFERENCES de GIMAC

Présentation de la marque REFERENCES

Déposée le 4 avril 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GIMAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « REFERENCES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-21 du 23 mai 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GIMAC domicilié(e) 13 rue du Muguet - 29334 - QUIMPER - France et immatriculée sous le numéro RCS 347 985 541 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GIMAC domicilié(e) 13 rue du Muguet - 29334 - QUIMPER - France.

La marque REFERENCES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3220933.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque REFERENCES est expirée depuis le 4 avril 2023.

GIMAC a également déposé les autres marques suivantes : LES PROFESSIONNELS DE TALENT , Votre créateur cuisiniste , COMPAGNIE DU SALON , LA COMPAGNIE DU SIEGE , CUISINES REFERENCES , CUISINES REFERENCES , CUISINES REFERENCES , LE PACTE PREFERENCE , CUISINES REFERENCES


GIMAC, SAS - 13 rue du Muguet - 29334 - QUIMPER - France - SIREN 347985541


GIMAC - 13 rue du Muguet - 29334 - QUIMPER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-38

Inscription le 25 mars 2008 - Transmission totale de propriété n°471201 - Publication au BOPI 2008-03-25

Publication - Publication le 23 mai 2003 au BOPI 2003-21

Renouvellement sans limitation le 13 février 2013 n°2521635 - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-02-13

Inscription le 30 mai 2013 - Changement d'adresse n°601898 - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-05-30

Produits textiles non compris dans d'autres classes, à savoir : Linge de bain (à l'exception de l'habillement) , Linge de lit, linge de maison, linge de table (en matières textiles) , serviettes de toilette (en matières textiles) , Canevas pour la tapisserie ou la broderie Chiffons, couvertures de voyage Rideaux en matières textiles Stores en matières textiles Tentures murales en matières textiles. Non-tissés (textiles. Meubles, glaces (miroirs) , cadres ; Produits, non compris dans d'autres classes, En bois, liège roseau, jonc, osier, corne os, Ivoire, baleine, écaille ambre, nacre, écume De mer, succédanés de toutes ces matières Ou en matières plastiques, à savoir : Boîtes en bois ou en matières plastiques Bouchon non métalliques, Caisses en bois ou en matières plastiques Corbeilles non métalliques Plateaux de tables, rayonnages, Stores d'intérieur à lamelles

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).