Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SPECIAL CUISINES
GIMAC SA SA

Numéro de dépôt :
95580117
Date de dépôt :
10/07/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/07/2015

Présentation de la marque SPECIAL CUISINES

Déposée le 10 juillet 1995 par la Société Anonyme (SA) GIMAC SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SPECIAL CUISINES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-33 du 18 août 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GIMAC SA domicilié(e) 7 rue du Château de Bel Air, BP 80114,44471 CARQUEFOU CEDEX (dossier no 2292198) - 44471 - France et immatriculée sous le numéro RCS 347 985 541 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GIMAC SARL domicilié(e) 7 rue du Château de Bel Air, BP 80114,44471 CARQUEFOU CEDEX (dossier no 2292198) - 44471 - France.

La marque SPECIAL CUISINES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95580117.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 20

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SPECIAL CUISINES est expirée depuis le 10 juillet 2015.


GIMAC SA SA - 7 rue du Château de Bel Air, BP 80114,44471 CARQUEFOU CEDEX (dossier no 2292198) - 44471 - France - SIREN 347985541


GIMAC SARL - 7 rue du Château de Bel Air, BP 80114,44471 CARQUEFOU CEDEX (dossier no 2292198) - 44471 - France


Renouvellement sans limitation le 30 juin 2005 n°2292198 - Publication au BOPI 2005-06-30

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-09

Publication - Publication le 18 août 1995 au BOPI 1995-33

Meubles, glaces, miroirs, cadres; produits non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matière plastique: Plateaux de table, portes de meubles, rayonnages, rayons de meubles, tablettes de rangement, tiroirs.Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.