Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GRAMARAMA Gilroy's Grammar Cubes
Monsieur GILROY

Numéro de dépôt :
3215200
Date de dépôt :
14/03/2003
Lieu de dépôt :
INPI TOULOUSE
Date d'expiration :
14/03/2013
GRAMARAMA Gilroy\'s Grammar Cubes de GILROY

Présentation de la marque GRAMARAMA Gilroy's Grammar Cubes

Déposée le 14 mars 2003 par monsieur GILROY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI TOULOUSE), la marque française « GRAMARAMA Gilroy's Grammar Cubes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-16 du 18 avril 2003.

Le déposant est monsieur GILROY domicilié(e) agissant au nom et pour le compte de la société THE GRAMARAMA COMPANY SARL en cours de formation, Al Brétou,81140 VAOUR - 81140 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RAVINA SA domicilié(e) 8 RUE DES BRIQUETIERS , ZA DE FONT GRASSE, BP 77,31703 BLAGNAC CEDEX - 31703 - France.

La marque GRAMARAMA Gilroy's Grammar Cubes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3215200.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GRAMARAMA Gilroy's Grammar Cubes est expirée depuis le 14 mars 2013.


Monsieur GILROY - agissant au nom et pour le compte de la société THE GRAMARAMA COMPANY SARL en cours de formation, Al Brétou,81140 VAOUR - 81140 - France


RAVINA SA - 8 RUE DES BRIQUETIERS , ZA DE FONT GRASSE, BP 77,31703 BLAGNAC CEDEX - 31703 - France


Inscription le 4 février 2004 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°386307 - Publication au BOPI 2004-02-04

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-34

Publication - Publication le 18 avr. 2003 au BOPI 2003-16

Logiciels (programmes d'ordinateurs enregistrés) ; logiciels de jeux ; jeux vidéo conçus pour être utilisés avec récepteur de télévision. Papier, carton. Matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exclusion des appareils) ; produits de l'imprimerie. Livres. Manuels. Jeux, jeux éducatifs, jeux de société, jeux automatiques et électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés avec récepteur de télévision. Formation ; enseignement, enseignement, des langues.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.