Marque enregistrée - Marque en non vigueur
BAT
Numéro de dépôt :
1138352
Date de dépôt :
12/06/1980
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque BAT
Déposée le 12 juin 1980 par GILRO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « BAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque BAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1138352.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque BAT est expirée depuis le 12 juin 1990.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-054