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Marques déposées par monsieur GILOT Jacques
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GEO ASSAINISSEMENT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GEO ASSAINISSEMENT
Monsieur GILOT Jacques
Monsieur PAVIOT Roger

Numéro de dépôt :
3130572
Date de dépôt :
09/11/2001
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/11/2011
GEO ASSAINISSEMENT de GILOT Jacques

Présentation de la marque GEO ASSAINISSEMENT

Déposée le 9 novembre 2001 par monsieur GILOT Jacques et monsieur PAVIOT Roger auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « GEO ASSAINISSEMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-50 du 14 décembre 2001.

Les déposants sont monsieur GILOT Jacques domicilié(e) 257 Avenue des Ajoncs d'Or, 83700 ST RAPHAEL - France et monsieur PAVIOT Roger domicilié(e) 86 Impasse de Provence, 83600 FREJUS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur GILOT Jacques - France.

La marque GEO ASSAINISSEMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3130572.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GEO ASSAINISSEMENT est expirée depuis le 9 novembre 2011.


Monsieur GILOT Jacques - 257 Avenue des Ajoncs d'Or, 83700 ST RAPHAEL - France

Monsieur PAVIOT Roger - 86 Impasse de Provence, 83600 FREJUS - France


Monsieur GILOT Jacques - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-15

Publication - Publication le 14 déc. 2001 au BOPI 2001-50

Réalisation de tous travaux d'assainissement collectifs et non collectifs liés à des bâtiments, lotissements ou autres projets de construction. Assainissement : fosses septiques.