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Marques déposées par madame Gilot Fabienne
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Agneau Équitable
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Agneau Équitable
Mme Gilot Fabienne

Numéro de dépôt :
4224636
Date de dépôt :
09/11/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
09/11/2025
Agneau Équitable de Gilot Fabienne

Présentation de la marque Agneau Équitable

Déposée le 9 novembre 2015 par madame Gilot Fabienne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Agneau Équitable » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-49 du 4 décembre 2015.

Le déposant est madame Gilot Fabienne domicilié(e) 6 Rue de l'abattoir - 31350 - BOULOGNE SUR GESSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme Gilot Fabienne domicilié(e) 6 Rue de l'abattoir - 31350 - BOULOGNE SUR GESSE - France.

La marque Agneau Équitable a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4224636.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 31 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Agneau Équitable arrivera à expiration en date du 9 novembre 2025.


Mme Gilot Fabienne - 6 Rue de l'abattoir - 31350 - BOULOGNE SUR GESSE - France


Mme Gilot Fabienne - 6 Rue de l'abattoir - 31350 - BOULOGNE SUR GESSE - France


Publication - Publication le 4 déc. 2015 au BOPI 2015-49

Enregistrement avec modification - Publication le 22 juil. 2016 au BOPI 2016-29

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales).