Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SEPTANE
Numéro de dépôt :
921463
Date de dépôt :
26/09/1974
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque SEPTANE
Déposée le 26 septembre 1974 par Gilot-CP-SEP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « SEPTANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque SEPTANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 921463.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Gilot-CP-SEP a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription - Transmission de propriété n°99606 - Publication au BOPI 1976-455