Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SECURIGEST
GILLOUIN A.C.O. (entreprise individuelle)

Numéro de dépôt :
3151523
Date de dépôt :
05/03/2002
Lieu de dépôt :
INPI LYON
Date d'expiration :
05/03/2012
SECURIGEST de GILLOUIN A.C.O. (entreprise individuelle

Présentation de la marque SECURIGEST

Déposée le 5 mars 2002 par la société GILLOUIN A.C.O. (entreprise individuelle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON), la marque française « SECURIGEST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-15 du 12 avril 2002.

Le déposant est la société GILLOUIN A.C.O. (entreprise individuelle domicilié(e) 9, rue Caporal Ray,69140 RILLIEUX-LA-PAPE - 69140 - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 772 689 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Robert GILLOUIN domicilié(e) 9, rue Caporal Ray,69140 RILLIEUX-LA-PAPE - 69140 - France.

La marque SECURIGEST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3151523.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 11 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SECURIGEST est expirée depuis le 5 mars 2012.


GILLOUIN A.C.O. (entreprise individuelle) - 9, rue Caporal Ray,69140 RILLIEUX-LA-PAPE - 69140 - France - SIREN 390772689


Robert GILLOUIN - 9, rue Caporal Ray,69140 RILLIEUX-LA-PAPE - 69140 - France


Inscription le 18 mars 2004 - Rejet partiel n°389032 - Publication au BOPI 2004-03-18

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-15

Publication - Publication le 12 avr. 2002 au BOPI 2002-15

Appareils et instruments médicaux. Appareils de chauffage et installations sanitaires. Services médicaux, services vétérinaires.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.